ACTES DU POUVOIR LOCAL

Arrêté n° 936 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux notables, okals et fonctionnaires indigènes.

Arrêté n° 939 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et tirailleurs du R. T. X. n » 2.

Arrêté n° 943 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers du corps d’occupation.

Arrêté n° 938 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers e t tirailleurs du R. T. S. n° 1.

Arrêté n° 940 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux tirailleurs du R. T. X. n° 3.

Arrêté n° 934 dércernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M. le capitaine de corvette Monnot, commandant la marine à Djibouti.

Arrêté n° 933 fixant la surtaxe aérif une des correspondances officielles ou privées originaires de la Rote française des Somalis à destination de la France continentale.

Arrêté n° 932 attribuant un supplément de fonction au chef du Service des travaux publics.

Arrêté n° 931 approuvant provisoirement une délibération du Conseil d’administration relative à des droits de douane.

Arrêté n° 930 fixant les taux de majoration à appliquer aux tarifs du tableau B du décret du 31 décembre 1935 relatif au traitement et au rapatriement des marins de commerce délaissés pour blessure ou maladie.

Arrêté n° 921 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers du corps d’occupation.

Arrêté n° 916 décerlant la médaille du Mérité de l’Afrique- Noire française aux sous-officiers hors cadres.

Arrêté n° 924 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et tirailleurs du corps d’occupation.

Arrêté n° 917 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux gardes-méharistes.

Arrêté n° 925 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et soldats qui ont participé aux œuvres du Foyer du Soldat.

Arrêté n° 920 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique -Noire française à M. le général Truffert, général de brigade, commandant supérieur des troupes de la Côte framçaise des Somalis.

Arrêté n° 926 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux volontaires du corps franc.

Arrêté n° 923 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux hommes de troupe du corps d’occupation.

Arrêté n° 927 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux fonctionnaires en service à la Cède française des Somalis.

Arrêté n° 922 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers du corps d’occupation.

Arrêté n° le 3 décembre 1941 concernant les opérations de conversion et d’émission à effectuer par la Société nationale des chemins de fer français

Arrêté n° 894 fixant les mercuriales de certaines marchandises pour le mois de décembre 1941.

Arrêté n° 892 portant approbation des comptes définitifs de la Chambre de commerce de Djibouti (exercice 1940).

Arrêté n° 890 portant création d’une mission d’assistance indigène.

Arrêté n° 893 prorogeant d’une année le délai prévu à l’article 2 de l’arrêté n° 137 du 1er mars 1941, autorisant M, Malmassari (Laurent) à occuper une parcelle de terrain sur laquelle il à édifié un bâtiment dénommé « Escale ».