LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 2102 04/12/1947

Générale
4 déc. 1947n° 12 du 31/12/1947
Décision

Décision n° 2098 bis 03/12/1947

n° 2098Générale
3 déc. 1947n° 12 du 31/12/1947
Décision

Décision n° 239 PERSONNEL EUROPEEN.

n° 239Générale
3 déc. 1947n° 3 du 30/03/1947
Décision

Décision n° 2095 accordant une permission de quinze jours à M. Ramanana, agent contractuel.

n° 2095Générale
2 déc. 1947n° 12 du 31/12/1947
Décision

Décision n° 2093 nommant le lieutenant Kreher président du tribunal indigène de premier degré du cercle de Dikhil.

n° 2093Générale
1 déc. 1947n° 12 du 31/12/1947
Décision

Décision n° 2094 allouant une rémunération de 3.000 fr. à Mlle Ghaleb et à M. Kalfayan.

n° 2094Générale
1 déc. 1947n° 12 du 31/12/1947
Décision

Décision n° 2091 accordant une permission de quinze jours a Mme Stolz. secrétaire dactylographe contractuelle

n° 2091Générale
30 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2090 accordant une permission d un mois a M. Alexandrou, ouvrier contractuel

n° 2090Générale
30 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2059 du 30 novembre 1947

n° 2059Générale
30 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2087 accordant un congé de trois moi- à Dahabo Hassan, infirmière

n° 2087Générale
29 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2O84 du 28 novembre 1947

n° 2O84Générale
28 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2085 allouant une somme de 2.395 lianes a Abdallah Ghaleb en compensation des dommages matériel- subis au cours d’un accident provoqué par un véhicule des travaux publics

n° 2085Générale
28 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2082 libérant du service actif pour « raison de santé » le milicien Ali Douale

n° 2082Générale
26 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2080 du 26 novembre 1947

n° 2080Générale
26 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2078 accordant un congé de trois mois à M. Berridot -Bourrely, chef de bureau

n° 2078Générale
26 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2079 accordant une prolongation de congé de deux moi a M. Clément, commis des douanes

n° 2079Générale
26 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2081 du 23 novembre 1947

n° 2081Générale
26 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2074 affectant M. Arnaud a la mission de la délimitation de la frontière franco-éthiopienne

n° 2074Générale
24 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2076 du 24 novembre 1947

n° 2076Générale
24 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2075 du 24 novembre 1947

n° 2075Générale
24 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2071 du 24 novembre 1947

n° 2071Générale
24 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2072 affectant M. Lancelle au cercle de Djibouti n qualité de chef d’atelier

n° 2072Générale
24 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2970 du 24 novembre 1947

n° 2970Générale
24 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2073 accordant une permission de trois mois à Ahmed Gouled, téléphoniste

n° 2073Générale
24 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947
Décision

Décision n° 2069 désignant le membre de la commission prévue a l’article 6 du décret du 24 mars 1917 portant réorganisation de la Chambre de commerce de la Côte française des Somalis

n° 2069Générale
22 nov. 1947n° 11 du 30/11/1947