LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 523 CONTRACTUELS ET AUXILIAIRES

n° 523Générale
5 juil. 1945n° 7 du 01/07/1945
Décision

Décision n° 525 PERSONNEL INDIGENE

n° 525Générale
5 juil. 1945n° 7 du 01/07/1945
Décision

Décision n° 542 CONTRACTUELS ET AUXILIAIRES.

n° 542Générale
5 juil. 1945n° 7 du 01/07/1945
Décision

Décision n° 521 accordant une allocation viagère

n° 521Générale
3 juil. 1945n° 7 du 01/07/1945
Décision

Décision n° 515 GENDARMERIE

n° 515Générale
2 juil. 1945n° 7 du 01/07/1945
Décision

Décision n° 520 accordant la sujétion française au nommé Ahmed Anam

n° 520Générale
2 juil. 1945n° 7 du 01/07/1945
Décision

Décision n° 518 accordant la sujétion française au nommé Ahmed .Mohamed Djorané

n° 518Générale
2 juil. 1945n° 7 du 01/07/1945
Décision

Décision n° 516 PERSONNEL INDIGENE

n° 516Générale
2 juil. 1945n° 7 du 01/07/1945
Décision

Décision n° 417 accordée à M. Pla, ingénieur principal du cadre local des Travaux Publics.

n° 417Générale
31 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 413 M. Liégeon, chef surveillant des Travaux Publics.

Générale
30 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 414 e salaire de M. Guégan; chef mécanicien du Chemin de Fer Franco-Ethiopien.

n° 414 eGénérale
30 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 409 la décision n° 66 du 29 janvier 1945 susvisée est reportée.

n° 409 laGénérale
30 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 416 sont affectés à la milice indigène pour compter du 1er juin 1945 .

n° 416Générale
30 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 408 est acceptée, pour compter du 1er juin 1945, la démission de son emploi offerte par M. Dascalakis Ellis.

n° 408Générale
29 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 405 nommé Aouad Izzi est engagé en qualité de commis stagiaire des Douanes.

n° 405Générale
26 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 403 nommant nommé Président ad-hoc du Tribunal Supérieur

n° 403Générale
25 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 404 nommée dame-employée auxiliaire pour compter du 28 mai 1945.

n° 404Générale
25 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 401 l’Hôpital de Djibouti est remis dans les Cadres à compter du 21 mai 1945.

Générale
24 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 396 portant mise en affectation spéciale

n° 396Générale
23 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 400 le nommé Hassan Kahin, chauffeur au Gouvernement.

n° 400 leGénérale
23 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 397 accordé à Madame Richaud, dame-employée auxiliaire en service au Gouvernement.

n° 397Générale
23 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 395 sont libérés du service actif par fin de contrat les miliciens.

n° 395Générale
22 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 394 accordant le bénéfice de la libération conditionnelle.

n° 394Générale
21 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 393 accordant des allocations mensuelles à des Ouqqal généraux.

n° 393Générale
21 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 390 ADMINISTRATEURS DES COLONIES.

n° 390Générale
19 mai 1945n° 4 du 01/05/1945