LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 391 la décision n° 383 du 18 mai 1945 est rapportée .

n° 391 laGénérale
19 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 386 nommés Ahmed Abar et Abdallah Hussein sont engagés en qualité de commis stagiaire des Douanes.

n° 386Générale
19 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 392 portant mise en affectation spéciale.

n° 392Générale
19 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 388 est nommé chef p.i. du Service des Travaux Publics de la Côte Française des Somalis.

n° 388Générale
19 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 385 le sergent-chef Janon, mis à la disposition du Chef de la Colonie.

n° 385 leGénérale
18 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 383 les conditions prévues par le paragraphe 4 de l’article 144 du décret du 2 mars 1910 susvisé.

n° 383Générale
18 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 381 Mlle Perronnette est licenciée

n° 381Générale
18 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 374 autorisant le gérant du Dépôt de la Milice à payer les traitements afférents aux différents grades de la Légion d’honneur et de la Médaille militaire.

n° 374Générale
17 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 377 portant attribution d’heures supplémentaires à des agents du Service des Douanes.

n° 377Générale
17 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 373 sont nommés miliciens de 2e classe avant deux ans de service.

n° 373Générale
17 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 372 les miliciens dont les noms suivent ont droit a l’indemnité pour charge de famille.

n° 372Générale
17 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 376 est accordé à l’écrivain-interprète Rakotobé Gabriel pour en jouir à Madagascar.

n° 376Générale
17 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 375 portant attribution d’indemnité de permanence à un planton stagiaire.

n° 375Générale
17 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 379 instituant une Commission d’expertise.

n° 379Générale
17 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 380 accordé à M. Pougnaud Albert, Ingénieur Principal des Travaux Publics Coloniaux.

n° 380Générale
17 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 370 est accordé à Abdou Wahied, commis (7e échelon) des Douanes pour compter du 30 mars 1945.

n° 370Générale
16 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 369 accordé au nommé Hared Farah, apprenti-ouvrier (4e échelon), en service à la Station Côtière de T.S.F.

n° 369Générale
16 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 363 l’écrivain-interprète Rakotobé Gabriel est, pour raison de sante, remis à la disposition du Gouverneur Général de Madagascar.

Générale
15 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 368 accordé à Madame Soubielle femme d un adjoint principal hors classe des Services Civils en service à Djibouti

n° 368Générale
15 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 367 licencié par mesure disciplinaire et pour compter du 10 mai 1945.

n° 367Générale
15 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 365 institutrice auxiliaire, provenant de Madagascar, est nommée en la même qualité pour servir à l’école publique de Djibouti.

n° 365Générale
15 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 366 nommé Commandant du cercle d’Ali-Sabieh et Président du Tribunal indigène du 2 degré d’Ali-Sabieh

n° 366Générale
15 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 364 le planton stagiaire Aouad Ezzi en service au Bureau des Finances.

n° 364 leGénérale
15 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 360 12/05/1945

Générale
12 mai 1945n° 4 du 01/05/1945
Décision

Décision n° 356 POSTES. TELEGRAPHES, TELEPHONES

n° 356Générale
12 mai 1945n° 4 du 01/05/1945