LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 347 désignant les membres du conseil prévu à l’article 1er du décret du 19 Mai 1925 relatif à l’établissement des tableaux d’avancement de grade dans l’administrions des P.T.T.

n° 347Générale
27 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 180 mettant les dépenses de la Station Intercoloniale de T.S.F. à la charge du Budget Local.

n° 180Générale
26 avr. 1943n° 5 du 30/03/1943
Décision

Décision n° 343 du 26 Avril 1943.

n° 343Générale
26 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 345 du 26 Avril 1943.

n° 345Générale
26 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 341 du 25 Avril 1943.

n° 341Générale
25 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 339 nommant la commission de contingentement des eaux de vie étrangères pour 1943.

n° 339Générale
24 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 340 fixant l’avance mensuelle au régisseur de la Prison Civile.

n° 340Générale
24 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 338 du 23 Avril 1943.

n° 338Générale
23 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 337 confiant au Service des Travaux Publics, les Travaux de la piste d’envol du camp d’aviation de Djibouti.

n° 337Générale
22 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 335 du 21 Avril 1943.

n° 335Générale
21 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 334 du 21 Avril 1943.

n° 334Générale
21 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 333 du 21 Avril 1943.

n° 333Générale
21 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 328 du 20 Avril 1943.

n° 328Générale
20 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 329 du 20 Avril 1943.

n° 329Générale
20 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 332 accordant une gratification à l’ouvrier menuisier RATSIMANDRESY

n° 332Générale
20 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 324 du 17 Avril 1943.

n° 324Générale
17 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 319 du 17 Avril 1943.

n° 319Générale
17 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 326 du 17 Avril 1943.

n° 326Générale
17 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 322 nommant une commission chargée de procéder à l’inventaire des matières et du matériel existant dans le magasin d’approvisionnement du Service des ‘Travaux Publics.

n° 322Générale
17 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 321 du 17 Avril 1943.

n° 321Générale
17 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 320 du 17 Avril 1943.

n° 320Générale
17 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 318 du 16 Avril 1943.

n° 318Générale
16 avr. 1943n° 9 du 01/05/1943
Décision

Décision n° 578 Personnel indigène.

n° 578Générale
15 avr. 1943n° 15 du 01/08/1943
Décision

Décision n° 317 fixant le taux de la prime de viande des Miliciens.

n° 317Générale
15 avr. 1943n° 8 du 15/04/1943
Décision

Décision n° 315 Personnel indigène.

n° 315Générale
14 avr. 1943n° 8 du 15/04/1943