LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 360 Le médecin commandant des troupes coloniales Leitner est nommé chef du Service de santé de la colonie

n° 360 LeGénérale
17 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 358 fixant la date de la session de l’examen du certificat d’études primaires de l’année 1942.

n° 358Générale
16 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 357 Personnel européen.

n° 357Générale
16 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 356 nommant des agents verbalisateurs et habilités à constater les infractions prévues à l’article 32 de l’arrêté du 30 mai 1942.

n° 356Générale
13 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 350 Sont nommés gardes méharistes de 2e classe avant quatre ans.

n° 350Générale
11 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 354 Personnel indigène.

n° 354Générale
11 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 352 Les gardes méharistes dont les noms suivent sont libérés du service actif.

n° 352Générale
11 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 351 Le garde méhariste de 2e classe Waberi Dirir, n° mle 1010, est nommé à la 1re classe.

n° 351 LeGénérale
11 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 361 Personnel indigène.

n° 361Générale
11 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 348 allouant une subvention de 35.000 francs au Comité de l’Alliance française de Djibouti pour l’année 1942.

n° 348Générale
10 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 347 nommant une Commission des prix prévue par l’article 24 de l’arrêté du 30 mai 1942.

n° 347Générale
9 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 402 Personnel indigène.

n° 402Générale
7 juin 1942n° 548 du 31/07/1942
Décision

Décision n° 346 Personnel européen.

n° 346Générale
6 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 344 accordant le bénéfice de la libération conditionnelle à Boghossian Sahar.

n° 344Générale
5 juin 1942n° 547 du 30/06/1942
Décision

Décision n° 280 du 30 avril 1942 :

n° 280Générale
30 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 281 du 30 avril 1942 :

n° 281Générale
30 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 278 accordant une gratification au personnel européen en service aux travaux publics.

n° 278Générale
29 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 279 accordant une gratification au maréchal des logis Guillou, détaché au Service des travaux publics.

n° 279Générale
29 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 273 nommant la Commission de surveillance de l’examen pratique de titularisation dans le grade de commis des douanes.

n° 273Générale
28 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 271 fixant l’horaire des bureaux dans les services administratifs de la colonie.

n° 271Générale
28 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 272 du 28 avril 1942 :

n° 272Générale
28 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 269 du 25 avril 1942 :

n° 269Générale
25 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 267 du 24 avril 1942 :

n° 267Générale
24 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 263 accordant une allocation viagère annuelle à l’agent de police Kain Ali, n° matricule 27.

n° 263Générale
24 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942
Décision

Décision n° 266 du 24 avril 1942 ;

n° 266Générale
24 avr. 1942n° 4 du 30/04/1942