LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 181 complétant la décision n » 922 du 12 octobre 1949 en ce qui concerne la ration mensuelle de café à allouer à la population

n° 181Générale
26 mars 1941n° 532 du 31/03/1941
Décision

Décision n° 166 nommant le capitaine Reynaud chef du poste administratif de Loyada.

n° 166Générale
20 mars 1941n° 532 du 31/03/1941
Décision

Décision n° 163 nommant une commission chargée de constater la concordance entre le compte administratif et le compte de gestion du trésorier-payeur du budget local (exercice1939)

n° 163Générale
18 mars 1941n° 532 du 31/03/1941
Décision

Décision n° 140 accordant un secours de 1.200 francs au nommé Houmed Mohamed.

n° 140Générale
6 mars 1941n° 532 du 31/03/1941
Décision

Décision n° 142 NOMINATIONS

n° 142Générale
6 mars 1941n° 532 du 31/03/1941
Décision

Décision n° 146 PROMOTIONS,

n° 146Générale
6 mars 1941n° 532 du 31/03/1941
Décision

Décision n° 192 03 mars 1941

n° 192 03Générale
3 mars 1941n° 532 du 31/03/1941
Décision

Décision n° 129 instituant un commission chargée de rechercher les meures les plus propres à aboutir à une diminution de la consommation di la viande.

n° 129Générale
28 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 125 du 25 février 1941 :

n° 125Générale
25 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 122 portant attribution d’une somme de 15.000 francs à Mgr Lucas.

n° 122Générale
24 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 118 désignant un représentant du Gouverneur pour assister à l’ouverture de deux caisses contenant des thalers arrivée par l’hydravion Ville-de-Saint-Pierre.

n° 118Générale
21 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 20 Février1941 MUTATIONS,

n° 20 Février1941Générale
20 févr. 1941n° 532 du 31/03/1941
Décision

Décision n° 108 du 16 février 1941 :

n° 108Générale
16 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 105 du 14 février 1941 :

n° 105Générale
14 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 112 du 18 février 1941

n° 112Générale
8 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 96 suspendant l’allocation des indemnités forfaitaires accordées médecin lieutenant-colonel Legendre et à M.jamin surveillant des travaux publics.

n° 96Générale
7 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 95 du 7 février 1941 :

n° 95Générale
7 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 93 accordant un témoignage de satisfaction à l’adjudant pilote Martin (pierre).

n° 93Générale
7 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 94 accordant un témoignage de satisfaction au sergent mitrailleur Planchard (André).

n° 94Générale
7 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 97 imputant au budget de la colonie des dépenses de consommation de courant électrique faites par le « Foyer du sol fiât et du marin de Djibouti ».

n° 97Générale
7 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 91 Instituant une commission appelée à étudier toutes les questions relatives aux consommations de pain et de farine.

n° 91Générale
7 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 89 Accordant une subvention de trois mille six cents francs à l’Œuvre des Sœurs franciscaines de Calais pour l’entretien de M. Stanislas

n° 89Générale
6 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 90 du 6 février 1941 :

n° 90Générale
6 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 83 du 5 février 1941 :

n° 83Générale
5 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941
Décision

Décision n° 86 du 5 février 1941 :

n° 86Générale
5 févr. 1941n° 531 du 28/02/1941