LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 520 nommant le médecin capitaine Rabier, gestionnaire-comptable des dispensaires Chapon-Baissac et Pierre-Pascal.

n° 520Générale
7 juin 1940n° 523 du 30/06/1940
Décision

Décision n° 515 06/06/1940

Générale
6 juin 1940n° 523 du 30/06/1940
Décision

Décision n° 514 nommant les membres des Commissions prévues par l’article de l’arrêté n° 427 du 10 mai 1940.

n° 514Générale
6 juin 1940n° 523 du 30/06/1940
Décision

Décision n° 509 fixant les dates des grandes vacances scolaires de l’année 1940.

n° 509Générale
4 juin 1940n° 523 du 30/06/1940
Décision

Décision n° 495 mettant une avance de fonds à la disposition du lieutenant Gory, commandant le P. M. n” 1 pour achat de chameau.

n° 495Générale
30 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 492 nommant une Commission chargée de faire subir aux candidats les épreuves du C. E. P. E.

n° 492Générale
30 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 491 fixant l’inscription les candidats au C. E. P. E. et la date de la session d’examen pour l’année 1940.

n° 491Générale
30 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 473 mettant une. avance de fonds à la disposition du capitaine commandant la milice indigène pour achat de samaras

n° 473Générale
28 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 459 Postes. — Télégraphes. — Téléphones.

n° 459Générale
23 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 454 Milice et militaire hors cadres.

n° 454Générale
21 mai 1940n° 534 du 31/05/1941
Décision

Décision n° 432 Administrateurs.

n° 432Générale
11 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 449 chargeant le sergent Vincent des fondions de correspondant postal à Dikhil

n° 449Générale
9 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 420 relative l’entretien des routes routes

n° 420Générale
7 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 404 accordant un témoignage de satisfaction au d=sergent Boivin

n° 404Générale
3 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° 406 Administrateurs.

n° 406Générale
3 mai 1940n° 522 du 31/05/1940
Décision

Décision n° N° 348 , fixant l’horaire de circulation de nuit permise aux indigènes,

Générale
16 avr. 1940n° 521 du 30/04/1940
Décision

Décision n° N° 345 , accordant un témoignage de satisfaction au lieutenant Meneboode,

Générale
15 avr. 1940n° 521 du 30/04/1940
Décision

Décision n° N 309 , modifiant l’article 7 de la décision n° 708 du 7 juillet 1938

n° 708Générale
3 avr. 1940n° 521 du 30/04/1940
Décision

Décision n° 292 portant réquisition dun iminecuble sis sur les concessions 26 et 31 de Djibouti et appartenant à M. Ali Mohamed Coubèche.

n° 292Générale
27 mars 1940n° 520 du 31/03/1940
Décision

Décision n° 291 le 26 mars 1940

n° 291 le 26Générale
26 mars 1940n° 520 du 31/03/1940
Décision

Décision n° 286 du 25 mars 1940

n° 286Générale
25 mars 1940n° 520 du 31/03/1940
Décision

Décision n° 287 portant affectation de la camionnette T. P.3.

n° 287Générale
25 mars 1940n° 520 du 31/03/1940
Décision

Décision n° 278 du 23 mars 1940

n° 278Générale
23 mars 1940n° 520 du 31/03/1940
Décision

Décision n° 282 le 23 mars 1940

n° 282 le 23Générale
23 mars 1940n° 520 du 31/03/1940
Décision

Décision n° 696 rapportant la décision n° 1326 du 28 décembre 1939.

n° 696Générale
20 mars 1940n° 525 du 31/08/1940