LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° n°58 bis nommant le lieutenant Bernard adjoint au commandant de cercle d’Ali- sabieh

n°58Générale
19 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 54 du 19 Janvier 1939.

n° 54Générale
19 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° 58 du 19 janvier 1939.

n° 58Générale
19 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° n° 54 instituant à la Côte Française des Somalis. un comité local du monument à la Gloire de l’infanterie française.

n° 54Générale
19 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 40 du 18 janvier 1939,

n° 40Générale
18 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° 47 du 16 janvier 1939.

n° 47Générale
16 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° n°47 désignant pour l’année 1939. les membre à faire partie du jury d’expropriation.

n°47Générale
16 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 34 du 15 janvier 1939.

n° 34Générale
15 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° n°39 désignant pour les années 1939 et 1940 les assesseurs près le conseil d’arbitrage.

n°39Générale
14 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° n° 40 affectant le sergent Rigail à la station côtière de T.S.F

n° 40Générale
14 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 40 du 14 janvier 1939,

n° 40Générale
14 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° 39 du 14 janvier 1939.

n° 39Générale
14 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° 35 du 13 janvier 1939.

n° 35Générale
13 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° N° 29 nommant M. Ernoux chef du service de sureté de la Côte française des Somalis

N° 29Générale
13 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° n° 34 mettant disposition du chef du service des travaux publiess

n° 34Générale
13 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 29 nommant M. Ernoux chef du service de la sureté de la Cole Francaise des Somalis.

n° 29Générale
13 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° n° 35 M. Robin à la disposition du chef du service des travaux publies.

Générale
13 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 39 du 13 janvier 1939.

n° 39Générale
13 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° n° 26 portant tant désignation des membres de la Commission chargée de la détermination du jury d’expropriation pour l’année 1939

n° 26Générale
10 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 26 du 10 janvier 1939.

n° 26Générale
10 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° N° 23 nommant M.M ; Poisson et VERDUN membre du central des échanges commerciaux.

N° 23Générale
9 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 23 du 9 janvier 1939.

n° 23Générale
9 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° 18 du 7 janvier 1939.

n° 18Générale
7 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° N°18 mettant M Dufaud à la disposition du chef du service des travaux publies.

N°18Générale
7 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° N° 11 nommant M.Derbès délégué du Gouverneur Sur l’année 1939 à la commission de a bibliothèque municipale

N° 11Générale
5 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939