LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 11 du 5 janvier 1939.

n° 11Générale
5 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° n°2 désignant le personnel mis à la disposition de l’’Administrateur – Maire de Djibouti. janvier 1939.

n°2Générale
3 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° N°3 portant détachement du personnel à la police municipale de Djibouti.

N°3Générale
3 janv. 1939n° 506 du 31/01/1939
Décision

Décision n° 3 du 3 janvier 1939.

n° 3Générale
3 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° 2 03 janvier 1939

n° 2 03Générale
3 janv. 1939n° 507 du 28/02/1939
Décision

Décision n° 684 Arrête n°684 du 2 juillet 1938.

n° 684Générale
27 déc. 1938n° 500 du 31/07/1938
Décision

Décision n° 679 Décision n° 679 2 juillet 1938.

n° 679Générale
27 déc. 1938n° 500 du 31/07/1938
Décision

Décision n° 1158 accordant un congé de convalescence de trois mois à M, Rivière, adjoint principal de classe exceptionnelle des services civils.

n° 1158Générale
30 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1154 portant radiation de affectation spéciale de M. Lucas. administrateur de 3e classe des colonies.

n° 1154Générale
30 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1155 portant classement dans l’affectation de M. Poisson, chef du bureau des affaires économiques et administration générale.

n° 1155Générale
30 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1153 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Pellequer, adjoint au chef du service « Voie et Bâtiment » de la Compagnie du chemin de fer franco-éthionien.

n° 1153Générale
30 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1133 accordant un congé de six mois à M. Bos instituteur du cadre métropolitain.

n° 1133Générale
22 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1166 nommant M. Miniconi. membre de la com mission du cadre local des travaux publics.

n° 1166Générale
20 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1120 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Verger, lieutenant de port.

n° 1120Générale
16 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1116 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Perron, administrateur de 1re classe des colonies.

n° 1116Générale
16 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1118 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Hano. directeur de la Société des salines.

n° 1118Générale
16 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1117 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Lancelle, contrôleur adjoint de la station intercoloniale de T. S.F.

n° 1117Générale
16 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision additive n° 1119 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Lespinasse, ex-contremaitre de la Société industrielle de Djibouti.

n° 1119Générale
16 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1121 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Jourdain, administrateur en chef des colonies.

n° 1121Générale
16 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1052 chargeant M. Chamois des fonctions de secrétaire du comité local de vente des timbres antituberculeux.

n° 1052Générale
9 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1100 portant classement dans l’affectation spéciale de M. Autier, sous-brigadier des douanes.

n° 1100Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1099 portant classement dans l’affectation spéciale de M. Landrau. administrateur de 2e classe des colonies.

n° 1099Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1092 portant classement dans l’affectation spéciale de M. Cope, premier fondé de pouvoir du trésor.

n° 1092Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1098 portant classement dans l’affectation spéciale de M. Culouscou, brigadier des douanes.

n° 1098Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1091 portant classement dans l’affectation spéciale de M.Verdun, ingénieur principal des travaux publics.

n° 1091Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938