LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 1088 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Léprevost.

n° 1088Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1084 autorisant ladministrateur-maire et commandant de cercle de Djibouti à se faireremplacer à la présidence du tribunal du 2e degré par son premier adjoint durant la période d’organisation et les débuts de fonctionnement de la commune mixte de Djibouti,

n° 1084Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1086 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Bernard. adjoint principal des services civils.

n° 1086Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1097 portant classement dans l’affectation spéciale de M, Dubet, commis principal.

n° 1097Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1110 portant classement dans l’affectation spéciale de M. Rivière, adjoint des services civils.

n° 1110Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1093 portant classement dans l’affectation spéciale de M. Dezagu, vérificateur des installations électromécaniques.

n° 1093Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1094 portant classement dans l’affectation spéciale de M, Blanchard, commis opérateur de la station intercoloniale de T.

n° 1094Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1095 portant classement dans l’affectation spéciale de M. Plattier. contrôleur adjoint des P.T.T.

n° 1095Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1096 portant classement dans L’affectation Spéciale de M. Alemant, administrateur de 3e classe des colonies.

n° 1096Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1090 portant radiation de l’appel différé de M.Berger, administrateur adjoint de 1re classe des colonies.

n° 1090Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1089 portant radiation de l’affectation spéciale de M. Roué. brigadier de 1re classe des douanes,

n° 1089Générale
8 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1938 nommant M. l’administrateur en chef, inspecteur des affaires administratives, président de la commission prévue à l’article 22 du décret du 6 août 1921 relatif à l’organisation du personnel des trésoreries coloniales.

n° 1938Générale
5 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1054 portant reprise des fonctions de chef de la station côtière de T.S.F. par M. Fontanel

n° 1054Générale
3 nov. 1938n° 504 du 30/11/1938
Décision

Décision n° 1044 portant licenciement de M. l’inspecteur stagiaire de police Nicolas.

n° 1044Générale
31 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 1027 accordant une autorisation d’absence et un passage Djibouti-France à M. Favereau, capitaine de port à Djibouti.

n° 1027Générale
24 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 508 chargeant l’inspecteur spécial de police Ernoux (Lucien) des fonctions intérimaires de chef de service de sûreté

n° 508Générale
20 oct. 1938n° 498 du 31/05/1938
Décision

Décision n° 1019 chargeant par Intérim M. l’administrateur Lucas des fonctions d’adjoint à l’administrateur-maire et commandant de cercle de Djibouti.

n° 1019Générale
19 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 1020 chargeant par intérim M. l’administrateur adjoint Poisson des fonctions de chef du bureau d’administration générale et des affaires économiques.

n° 1020Générale
19 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 1011 accordant un congé administratif à M. Mahmoud Abdul-Razack, comptable contractuel au bureau des finances.

n° 1011Générale
17 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 1005 Portant détachement de M. Cartier (Alfred), inspecteur stagiaire du cadre local de police, au poste frontière d’Ali-Sabieh en qualité d’agent chargé du contrôle des passeports.

n° 1005Générale
14 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 1006 nommant M. Cartier chef du poste des douanes d’Ali-Sabieh.

n° 1006Générale
14 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 1008 portant nomination du sergent-chef Petit comme régisseur de la caisse des menues recette à Obock.

n° 1008Générale
14 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 988 portant promotion de M. Bernard (Maurice), adjoint principal des services civils après deux ans.

n° 988Générale
11 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 981 portant nomination de M. l’ingénieur du cadre local des travaux publics Pla comme agent voyer de la commune mixte de Djibouti.

n° 981Générale
10 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938
Décision

Décision n° 10/10/1938 ministériel portant nomination de M. Mini-coni au grade d’ingénieur de 1re classe du cadre général des travaux publics et des mines des colonies.

n° 10/10/1938Générale
10 oct. 1938n° 503 du 31/10/1938