LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 670 accordant un passage de retour pour fin de mission à M. PretceiIle. géomètre à ‘administration centrale du ministère des colonies.

n° 670Générale
30 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 669 portant mutation de M. Bernard, adjoint principal des services civils, au cercle de Djibouti

n° 669Générale
30 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 668 portant mutation de M. Fontaine, commis principal de l’enregistrement

n° 668Générale
29 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 661 accordant un témoignage de satisfaction au capitaine Péri, du bataillon de tirailleurs sénégalais de la Côte française des Somalis.

n° 661Générale
27 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 656 accordant un témoignage de satisfaction à M. Boue, chef de la brigade des douanes de Djibouti

n° 656Générale
26 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 657 accordant un témoignage de satisfaction à Ahmed Egue, brigadier de 1re classe de la brigade des douanes de Djibouti

n° 657Générale
26 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 651 portant mutation de M. Gabourdes (Louis), comptable contractuel des travaux publics

n° 651Générale
24 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 646 détachant provisoirement M. Zouain, commis principal des P. T. T.. à Inspection du travail

n° 646Générale
24 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 623 fixant la date des vacances scolaires et la date de rentrée des classes

n° 623Générale
17 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 613 nommant des assesseurs indigènes près le conseil d’arbitrage de la Côte française des Somalis

n° 613Générale
15 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 597 accordant un congé administratif de six mois à M. Cazaban-Mazerolles, ingénieur adjoint des travaux publics

n° 597Générale
13 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 594 accordant un congé administratif de sept mois à passer en France à M. Bonthonneau, administrateur adjoint de 3e classe des colonies

n° 594Générale
13 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 585 portant mutation de M. Leperchey, au service des domaines

n° 585Générale
9 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 586 plaçant le caporal-chef Bony et le caporal Pidolle dans la position hors cadres et les affectant à la milice

n° 586Générale
9 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 582 portant mutation de M. Guilbaud. commis du cadre métropolitain des P. T. T

n° 582Générale
9 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 581 portant mutation de M. Bul. commis du cadre métropolitain des P. T. T

n° 581Générale
9 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 580 portant mutation de M. Deltour, commis du cadre métropolitain des P. T. T

n° 580Générale
8 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 578 portant affectation de M. Chamois. adjoint des services civils

n° 578Générale
8 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 567 portant mutation de M. Miniconi. ingénieur contractuel des travaux publics

n° 567Générale
4 juin 1938n° 499 du 30/06/1938
Décision

Décision n° 547 nommant M. l’administrateur Lucas comme membre du Comité central des échanges commerciaux

n° 547Générale
31 mai 1938n° 498 du 31/05/1938
Décision

Décision n° 540 accordant un témoignage de satisfaction au sous-lieutenant Picard, de la 1er compagnie du bataillon de tirailleurs sénégalais

n° 540Générale
30 mai 1938n° 498 du 31/05/1938
Décision

Décision n° 541 accordant un témoignage de satisfaction à l’adjudant Guériaud, du bataillon de tirailleurs sénégalais.

n° 541Générale
30 mai 1938n° 498 du 31/05/1938
Décision

Décision n° 544 portant affectation du lieutenant Sicard à la milice

n° 544Générale
30 mai 1938n° 498 du 31/05/1938
Décision

Décision n° 546 accordant un témoignage de satisfaction au sergent-chef Socant, de la 1er compagnie du bataillon de tirailleurs sénégalais.

n° 546Générale
30 mai 1938n° 498 du 31/05/1938
Décision

Décision n° 533 nommant le capitaine Chedeville, chef du cabinet militaire, chef du secrétariat permanent de la défense nationale et commandant de la milice

n° 533Générale
30 mai 1938n° 498 du 31/05/1938