LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 75 décision n° 75 du 24 janvier 1938

n° 75Générale
24 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 54 décision n° 54 du 17 janvier 1938

n° 54Générale
17 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 53 décision n° 53 du 17 janvier 1938

n° 53Générale
17 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 48 décision n° 48 du 13 janvier 1938

n° 48Générale
13 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 40 décision n° 40 du 10 janvier 1938

n° 40Générale
10 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 35 décision n° 35 du 8 janvier 1938

n° 35Générale
8 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 14 décision n° 14 du 6 janvier 1938

n° 14Générale
6 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 10 décision n° 10 du 5 janvier 1938

n° 10Générale
5 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 9 décision n° 9 du 5 janvier 1938

n° 9Générale
5 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 11 décision n° 11 du 5 janvier 1938

n° 11Générale
5 janv. 1938n° 506 du 31/01/1938
Décision

Décision n° 1218 chargeant M. Hildenbrand des fonctions de commissaire priseur pendant l’année 1938.

n° 1218Générale
30 déc. 1937n° 493 du 31/12/1937
Décision

Décision n° 1200 nommant M. le sous lieutenant Picard de l’infanterie coloniale, adjoint au commandant du cercle de Dikkil-Gobad et président du tribunal indigène du 1er degré en remplacement du lieutenant Brun rapatriable.

n° 1200Générale
27 déc. 1937n° 493 du 31/12/1937
Décision

Décision n° 1202 mettant M. François, instituteur, à la disposition du directeur des écoles publiques de Djibouti.

n° 1202Générale
27 déc. 1937n° 493 du 31/12/1937
Décision

Décision n° 1197 portant désignation des notables appelés à faire parte du jury d’expropriation en 1938.

n° 1197Générale
27 déc. 1937n° 493 du 31/12/1937
Décision

Décision n° 1154 mettant M. le sous-lieutenant Gory à la disposition du chef de bataillon commandant la milice indigène.

n° 1154Générale
13 déc. 1937n° 493 du 31/12/1937
Décision

Décision n° 1143 accordant un congé de convalescence à M. Jourdain, administrateur en chef des colonies, à passer en France.

n° 1143Générale
8 déc. 1937n° 493 du 31/12/1937
Décision

Décision n° 1142 accordant un congé de convalescence à M. Emile, commis principal du secrétariat général du cadre local à passer dans les établissements Français de l’Inde.

n° 1142Générale
8 déc. 1937n° 493 du 31/12/1937
Décision

Décision n° 72-373-1927 Licenciement.

n° 72-373-1927Générale
5 déc. 1937n° 373 du 31/12/1927
Décision

Décision n° 1134 mettant M Bernard, adjoint principal des services civils à la disposition de M. l’administrateur commandant le cercle de Djibouti pour être employé au service général.

n° 1134Générale
3 déc. 1937n° 493 du 31/12/1937
Décision

Décision n° 70-373-1927 Licenciement.

n° 70-373-1927Générale
2 déc. 1937n° 373 du 31/12/1927
Décision

Décision n° 1122 mettant M. Bordes, opérateur contractuel, à la disposition «lu chef «lu service des P.T.T pour compter «lu 28 novembre 1937.

n° 1122Générale
30 nov. 1937n° 492 du 30/11/1937
Décision

Décision n° 1106 nommant M. le lieutenant lion (Gilbert), de l infanterie coloniale, adjoint au commandant du cercle des Adaëls et président du tribunal indigène du 1er degré, à compter du 1er novembre 1937

n° 1106Générale
22 nov. 1937n° 492 du 30/11/1937
Décision

Décision n° 1083 nommant M. Bichon, receveur métropolitain de 1 enregistrement en service détaché, curateur aux successions et biens vacant» le la colonie

n° 1083Générale
18 nov. 1937n° 492 du 30/11/1937
Décision

Décision n° 1082 nommant M. Bernard, adjoint principal des services civils, chef du service administratif du comité colonial «lu combattant «le la Côte française des Somalis a compter du 17 novembre 1937

n° 1082Générale
18 nov. 1937n° 492 du 30/11/1937
Décision

Décision n° 1077 nommant M.Cauvin commis des service civils stagiaire vérificateurs des poids et de mesures

n° 1077Générale
15 nov. 1937n° 492 du 30/11/1937