LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

26 037 textes

Décision

Décision n° 871 relative aux frais de déplacement du maréchal des logis-major Vernet.

n° 871Générale
25 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 868 accordant une permission de vingt et un jours à Abdi Djama.

n° 868Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 862 du 23 août 1948 :

n° 862Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 860 accordant une permision de vngt et un jours à Idle Farah.

n° 860Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 867 du 23 août 1948 :

n° 867Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 861 accordant une permission de trois semaines à Ahmed Hassan.

n° 861Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 864 accordant une permission de quinze jours à M.Giustiniani.

n° 864Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 865 accordant une permission de trois semaines à Mohamed Salem.

n° 865Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 866 du 23 août 1948 :

n° 866Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 863 du 23 août 1948 :

n° 863Générale
23 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 856 du 20 août 1948 :

n° 856Générale
20 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 855 accordant un congé de convalescence d’un mois à Abdiliahi Djama.

n° 855Générale
20 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Arrêté

Arrêté n° 859 expulsant du territoire certains individus.

n° 859Générale
20 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 858 du 20 août 1948 :

n° 858Générale
20 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 828 accordant une permission de quinze jours à M. Quillivie.

n° 828Générale
19 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 854 du 18 août 1948 :

n° 854Générale
18 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Arrêté

Arrêté n° 852 rendant exécutoire la délibération du Conseil représentatif en date du 9 juin 1948.

n° 852Générale
18 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 850 relatif à la Commission chargée de constater les défectuosités de la voiture Delahaye.

n° 850Générale
18 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Arrêté

Arrêté n° 853 relatif aux recettes et dépenses du budget local.

n° 853Générale
18 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Arrêté

Arrêté n° 854 majorant les soldes de base du personnel de la milice indigène.

n° 854Générale
18 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 851 accordant une permission de huit jours au lieutenant Teste

n° 851Générale
18 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 849 du 17 aoùt 1948 :

n° 849Générale
17 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 846 du 17 août 1948 :

n° 846Générale
17 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 845 allouant un secours temporaire de 3.000 francs au titre de l’année 1948 à la nommée Ebla Aden.

n° 845Générale
17 août 1948n° 8 du 31/08/1948
Décision

Décision n° 848 du 17 août 1948 :

n° 848Générale
17 août 1948n° 8 du 31/08/1948