LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 51-419-1931 Permissions

n° 51-419-1931Générale
1 oct. 1931n° 419 du 31/10/1931
Décision

Décision n° n°9 Démissions,

n°9Générale
30 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°15 nominations

n°15Générale
30 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°18 promotion

n°18Générale
29 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°26 Décision chargeant les régisseurs comptables des caisses de menues dépenses des postes de Tadjourah, Obock et Dikhil, de la vente au public du papier timbré e! de: timbres mobiles,

n°26Générale
29 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°7 permission

n°7Générale
27 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°7 Permissions.

n°7Générale
27 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°3 divers

n°3Générale
22 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°3 . divers…

Générale
22 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°4 . divers…

Générale
22 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°27 Décision autorisant l’exhumation et le transfert à Ia Guyana des restes mortels de Collat. femme d’un sous-chef de bureau des secrétariats généraux.

n°27Générale
22 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°4 divers

n°4Générale
22 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°8 revocation

n°8Générale
18 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°6 Conges

n°6Générale
18 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°29 Décision autorisant l’exhumation et le transfert en France des restes mortels de enfant Peyrachon (albert -jean)

n°29Générale
15 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°28 Décision accordant une allocation de 200 francs par an, pour frais d’études, en faveur des fils ou filles de fonctionnaires en service dans la colonie et suivant les cours d’établissement d’enseignement reconnu par Etat….

n°28Générale
15 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°30 déplacement à la Côte des Somais des fonctionnaires des cadres généraux et locatif., Décision fixant au 15 septembre 1931 la rentrée des caisses des écoles publiques

n°30Générale
15 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°13 Indemnités

n°13Générale
13 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°12 Indemnités

n°12Générale
11 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°21 Affectations

n°21Générale
10 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°22 nominations

n°22Générale
10 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°23 Mutations.

n°23Générale
9 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°2 . divers…

Générale
8 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°5 Passages.

n°5Générale
8 sept. 1931n° 418 du 30/09/1931
Décision

Décision n° n°2 divers

n°2Générale
8 sept. 1931n° 416 du 31/07/1931