LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 31-411-1931 Promotions

n° 31-411-1931Générale
10 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 29-411-1931 Tableau d’avancement

n° 29-411-1931Générale
9 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 60-411-1931 Interdiction de séjour

n° 60-411-1931Générale
9 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 18-411-1931 nommant une commission titres à l’avancement du personnel du Trésor

n° 18-411-1931Générale
9 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 28-411-1931 Tableau d’avancement

n° 28-411-1931Générale
9 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 41-411-1931 Fonds d’abonnement

n° 41-411-1931Générale
6 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 12-411-1931 nommant une Commination chargé de procéder à l’excomen et à la condamnation éventuelie d’effets et objets usagés en service peloton mihariste.

n° 12-411-1931Générale
6 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 42-411-1931 Nomination

n° 42-411-1931Générale
6 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 11-411-1931 instituant une Commission de recettes d’un divers services de la colonie.

n° 11-411-1931Générale
6 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 61-411-1931 Divers

n° 61-411-1931Générale
6 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 27-411-1931 Nomination

n° 27-411-1931Générale
5 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 46-411-1931 Congés.

n° 46-411-1931Générale
4 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° 25-411-1931 Nomination

n° 25-411-1931Générale
4 févr. 1931n° 411 du 28/02/1931
Décision

Décision n° n°14 solde

n°14Générale
31 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°48 décision ordonnant la réunion de la Commission chargee du classement du personnel des cadres locaux…..,….

n°48Générale
30 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°49 Décision portant délégation des pouvoirs disciplinaires à M. Pitou, chef du poste administratif de Tadjourah.

n°49Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°39 nominations.

n°39Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°34 Mutations.

n°34Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°33 nomination

n°33Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°35 nominations.

n°35Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°4 Révocations

n°4Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°36 Mutations

n°36Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°37 Mutations.

n°37Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°51 Décision plaçant : 1° la portion centrale de la garde indigène sous le commandement du commandant du cercle de Djibouti: 2° les détachements d’Obock et de Tadjourah sous le commandement du cercle des Adaëls: 8° le détachement de Dikhil sous le commandement du cercie de Dikkil-Gobad; 4° le peloton mébariste sous la dépendanse dirvecte du chef de la colonie,

n°51Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931
Décision

Décision n° n°38 Mutations

n°38Générale
28 janv. 1931n° 410 du 31/01/1931