LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

15 527 textes · Décision

Décision

Décision n° 11-408-1930 autorisant l’exhumation et le transport en France des restes mortels de M. Baldous (Martial) décédé à Djibouti, le 21 juillet 1928.

n° 11-408-1930Générale
19 nov. 1930n° 408 du 30/11/1930
Décision

Décision n° 36-408-1930 permissions.

n° 36-408-1930Générale
18 nov. 1930n° 408 du 30/11/1930
Décision

Décision n° 42-408-1930 Divers.

n° 42-408-1930Générale
18 nov. 1930n° 408 du 30/11/1930
Décision

Décision n° 41-408-1930 Divers.

n° 41-408-1930Générale
18 nov. 1930n° 408 du 30/11/1930
Décision

Décision n° 35-408-1930 Congés

n° 35-408-1930Générale
13 nov. 1930n° 408 du 30/11/1930
Décision

Décision n° 20-408-1930 promotions.

n° 20-408-1930Générale
7 nov. 1930n° 408 du 30/11/1930
Décision

Décision n° 19-408-1930 Affectations

n° 19-408-1930Générale
3 nov. 1930n° 408 du 30/11/1930
Décision

Décision n° 7-408-1930 nommant le comité chargé d’élaborer de programme de la Fête nationale du 11 novembre 1930 et de la Journée nationale des 4 grands monuments du front.

n° 7-408-1930Générale
1 nov. 1930n° 408 du 30/11/1930
Décision

Décision n° 13-407-1930 congé

n° 13-407-1930Générale
31 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 79-407-1930 29 octobre 1930,

n° 79-407-1930 29Générale
29 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 88-407-1930 Indemnité.

n° 88-407-1930Générale
27 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 12-407-1930 congé

n° 12-407-1930Générale
27 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 94-407-1930 Divers,

n° 94-407-1930Générale
25 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 11-407-1930 Permission

n° 11-407-1930Générale
25 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 87-407-1930 solde

n° 87-407-1930Générale
25 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 93-407-1930 Divers.

n° 93-407-1930Générale
25 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 09-407-1930 conge

n° 09-407-1930Générale
21 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 77-407-1930 promotion

n° 77-407-1930Générale
21 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 63-407-1930 nommant une commission pour l’étude des dispositions de l’arrêté du 20 mai 1930 concernant l’attribution de logement administratifs.

n° 63-407-1930Générale
21 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 78-407-1930 21 octobre 1930

n° 78-407-1930 21Générale
21 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 10-407-1930 congé

n° 10-407-1930Générale
21 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 85-407-1930 solde

n° 85-407-1930Générale
18 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 62-407-1930 mettant un crédit de 5.000 francs à la disposition du commandant du cercle de Djibouti pour l’organisation de la réception de M, Le maréchal de France Franchet d’Esperey.

n° 62-407-1930Générale
18 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 86-407-1930 18 octobre 1930

n° 86-407-1930 18Générale
18 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930
Décision

Décision n° 61-407-1930 Portant une commission chargée d’étudier et de soumettre ait chef de la colonie un projet de rajustement des traitements des cadres locaux.

n° 61-407-1930Générale
18 oct. 1930n° 407 du 31/10/1930