ACTES DU POUVOIR LOCAL
26 037 textes publiés
15 527 textes · Décision
Décision n° 43-348-1925 Nomination.
Décision n° 27-348-1925 accordant une subvention au Comité des fêtes.
Décision n° 26-348-1925 mettant à la disposition du chef des districts une somme 1.200 francs pour la distribution de dourah aux nécessiteux.
Décision n° 42-348-1925 Nomination.
Décision n° 57-348-1925 permission.
Décision n° 17-348-1925 accordant une Subvention à la Société sportive de Djibouti.
Décision n° 16-348-1925 portant nomination d’une commission chargée de l’examen dune demande de MM. Repici et Marill relative au tarif de la distribution de l’énergie tarif de la distribution de l’énergie électrique.
Décision n° 53-348-1925 Gratification.
Décision n° 50-348-1925 Licenciement.
Décision n° 56-348-1925 Congé.
Décision n° 41-348-1925 Nomination.
Décision n° 52-348-1925 Solde.
Décision n° 40-348-1925 Nomination.
Décision n° 39-348-1925 Nomination.
Décision n° 14-348-1925 désignant M. Allys, administrateur des colonies, pour représenter l’Administration Caux opérations de bornage des immeubles à immatriculer.
Décision n° 47-347-1925 Permissions.
Décision n° 37-347-1925 affectations
Décision n° 45-347-1927 Congés.
Décision n° 41-347-1925 Licenciements
Décision n° 40-347-1925 Licenciements
Décision n° 36-347-1925 Nomination
Décision n° 35-347-1925 Nomination
Décision n° 44-347-1925 Congés.
Décision n° 53-347-1925 allocations
Décision n° 52-347-1925 allocations