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1 737 textes · Décision

Décision

Décision n° 72-1500/SG/FP portant suspension des fonctions d’Un inspecteur stagiaire du cadre territorial des Postes et Télécommunications.

n° 72-1500/SG/FPGénérale
24 oct. 1972n° 21 du 10/11/1972
Décision

Décision n° 72-1498/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse une institutrice du cadre métropolitain.

n° 72-1498/SG/FPGénérale
21 oct. 1972n° 21 du 10/11/1972
Décision

Décision n° 72-1460/SG/FPI mettant la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un instituteur du cadre métropoltainer .

n° 72-1460/SG/FPIGénérale
17 oct. 1972n° 21 du 10/11/1972
Décision

Décision n° 72-1466/SG/FP la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse une institutrice et deux instituer cadre métropolitain.

n° 72-1466/SG/FP laGénérale
17 oct. 1972n° 21 du 10/11/1972
Décision

Décision n° 72-1469/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, quatre volontaires de l’Aide technique.

n° 72-1469/SG/FPGénérale
17 oct. 1972n° 21 du 10/11/1972
Décision

Décision n° 72-1467/SG/FP infligeant un blâme à un infirmier stagiaire du cadre territorialise la Santé publique.

n° 72-1467/SG/FPGénérale
17 oct. 1972n° 21 du 10/11/1972
Décision

Décision n° 72-1452/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse le personnel enseignant.

n° 72-1452/SG/FPGénérale
11 oct. 1972n° 20 du 25/10/1972
Décision

Décision n° 72-1451/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse huit instituteurs et institutrices du cadre métropolitain.

n° 72-1451/SG/FPGénérale
11 oct. 1972n° 20 du 25/10/1972
Décision

Décision n° 72-1435/SG/FP portant réintégration dans le cadre territorial de la Santé publique d’un agent d’hospitalisation.

n° 72-1435/SG/FPGénérale
6 oct. 1972n° 20 du 25/10/1972
Décision

Décision n° 72-1433/SG/FP infligeant un blâme à un agent d’exploitation qualifié du cadre territorial de la Santé publique.

n° 72-1433/SG/FPGénérale
4 oct. 1972n° 20 du 25/10/1972
Décision

Décision n° 72-1434/SG/FP infligeant un blâme à ün agent d’exploitation du cadre territorial de la Santé publique.

n° 72-1434/SG/FPGénérale
4 oct. 1972n° 20 du 25/10/1972
Décision

Décision n° 72-1419/SG/FP accordant à un agent d’exploitation qualifié une mise en disponibilité sans traitement d’un an.

n° 72-1419/SG/FPGénérale
3 oct. 1972n° 20 du 25/10/1972
Décision

Décision n° 72-1397/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sport et de la Jeunesse quatre instituteurs et institutrices du cadre métropolitain.

n° 72-1397/SG/FPGénérale
29 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 2-1404/SG/FP accordant un congé de longue durée à un infirmier du cadre territorial de la Santé publique.

n° 2-1404/SG/FPGénérale
29 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1399/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse un instituteur et une institutrice du cadre métropolitain.

n° 72-1399/SG/FPGénérale
29 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1398/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse un instituteur et une institutrice du cadre métropolitain.

n° 72-1398/SG/FPGénérale
29 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1387/SG/FP portant titularisation du personnel stagiaire des Postes et Télécommunications (régularisation).

n° 72-1387/SG/FPGénérale
26 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1386/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Finances un volontaire de l’Aide technique, inspecteur des impôts.

n° 72-1386/SG/FPGénérale
26 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1383/SG/FP portant mutation au District de Djibouti d’un rédacteur du cadre territorial de l’Administration générale.

n° 72-1383/SG/FPGénérale
26 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1382/SG/FP portant nomination des adjoints au Chef de District de Djibouti .

n° 72-1382/SG/FPGénérale
25 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1376/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un médecin de 2e classe en Position hors cadres.

n° 72-1376/SG/FPGénérale
21 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1377/SG/FP infligeant un blôme à un planton du cadre territorial de l’Administration générale.

n° 72-1377/SG/FPGénérale
21 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1304/SG/FP infligeant un bôme à un agent d’hospitalisation principal, 3e échelon, du corps territorial de la Santé publique.

n° 72-1304/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1310/SG/FP portant mutation de personnel.

n° 72-1310/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1303/SG/FP mettant un médecin de 1er classe en position « hors cadres » à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales.

n° 72-1303/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972