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1 737 textes · Décision

Décision

Décision n° 69-1455/SG/FP constatant la reprise de service d’un commis des S.A.F. du Cadre territorial de l’Administration générale.

n° 69-1455/SG/FPGénérale
8 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Décision

Décision n° 69-1449/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un volontaire de l’Aide technique pour servir en qualité d’instituteur.

n° 69-1449/SG/FPGénérale
7 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Décision

Décision n° 69-1450/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un volontaire de l’Aide technique pour servir en qualité d’instituteur.

n° 69-1450/SG/FPGénérale
7 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Décision

Décision n° 69-1442/SG/FP portant nomination à titre intérimaire d’un directeur de l’électricité de Djibouti .

n° 69-1442/SG/FPGénérale
4 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Décision

Décision n° 69-1443/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un administrateur civil de 1er classé .

n° 69-1443/SG/FPGénérale
4 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Décision

Décision n° 69-1444/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un administrateur civil, inspecteur du Travail et des Lois sociales.

n° 69-1444/SG/FPGénérale
4 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Décision

Décision n° 69-1423/SG/FP constatant la reprise de service d’un secrétaire-greffier de classe normale au District de Djibouti.

n° 69-1423/SG/FPGénérale
1 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Décision

Décision n° 69-1411/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un attaché de la France d’outre-mer.

n° 69-1411/SG/FPGénérale
27 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1410/SG/FP constatant la prise de service d’un administrateur civil hors classe 7° échelon. hors échelle, à l’issue de son congé annuel.

n° 69-1410/SG/FPGénérale
27 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1409/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un administrateur en chef de classe exceptionnelle des Affaires d’outre-mer.

n° 69-1409/SG/FPGénérale
27 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1421/SG/FP infligeant une sanction d’exclusion temporaire de fonctions à un contrôleur du cadre territorial des Postes et Télécommunications.

n° 69-1421/SG/FPGénérale
27 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1408/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un proviseur du Lycée.

n° 69-1408/SG/FPGénérale
27 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1404/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions antérieures par le surveillant du Lycée de Djibouti.

n° 69-1404/SG/FPGénérale
26 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1394/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port d’un électricien de phare.

n° 69-1394/SG/FPGénérale
25 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1393/SG/FP portant reclassement d’un commis des S.A.F. du cadre territorial de l’Administration générale.

n° 69-1393/SG/FPGénérale
25 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1382/SG/FP mettant un médecin de 2° classe hors cadre des armées à la disposition du Territoire.

n° 69-1382/SG/FPGénérale
23 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1383/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation qualifié du cadre territorial du Service de Santé.

n° 69-1383/SG/FPGénérale
23 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1378/SG/FP portant réintégration dans le cadre territorial d’un ouvrier.

n° 69-1378/SG/FPGénérale
20 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Décision

Décision n° 69-1356/SG/FP mettant un médecin de 2e classe hors cadre des armées à la disposition du Territoire

n° 69-1356/SG/FPGénérale
13 sept. 1969n° 19 du 25/09/1969
Décision

Décision n° 69-1355/SG/FP mettant un médecin de 2e classe hors cadre des armées à la disposition du Territoire

n° 69-1355/SG/FPGénérale
13 sept. 1969n° 19 du 25/09/1969
Décision

Décision n° 69-1339/SG/FP infligeant un blâme avéc inscription au dossier à un aide-ouvrier du cadre territorial

n° 69-1339/SG/FPGénérale
10 sept. 1969n° 19 du 25/09/1969
Décision

Décision n° 69-1344/SG/CG autorisant M. Waïb Aref Bourhan, contrôleur sanitaire principal du corps territorial du Service d’Hygiène à effectuer un stage de perfectionnement auprès de l’O.C.C.G.E. à Bobo-Dioulasso (République Voltaïque)

n° 69-1344/SG/CGGénérale
10 sept. 1969n° 19 du 25/09/1969
Décision

Décision n° 69-1334/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’hospitalisation du cadre territorial du Service de Santé.

n° 69-1334/SG/FPGénérale
8 sept. 1969n° 19 du 25/09/1969
Décision

Décision n° 69-1312/SG/CG portant nomination d’un directeur intérimaire de la Santé publique

n° 69-1312/SG/CGGénérale
3 sept. 1969n° 19 du 25/09/1969
Décision

Décision n° 69-1319/SG/FP constatant la reprise de service d’un directeur du centre de formation professionnelle contractuel ‘et fixant son salaire mensuel

n° 69-1319/SG/FPGénérale
3 sept. 1969n° 19 du 25/09/1969