MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Décision n° 88/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.

Décision n° 90/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.

Décision n° 87/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.

Décision n° 55/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port d’un ingénieur des Travaux publics, pour servir aux Travaux publics .

Décision n° 86/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas

Décision n° 85/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Aïfars et des Issas .

Décision n° 84/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de VAssistance culturelle dans le Æerritoire Français des Afars et des Issas

Décision n° 82/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.

Décision n° 83/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.

Décision n° 81/SG/FP autorisant un contrôleur du Cadre territorial des Postes et Télécommunications à reprendre ses fonctions

Décision n° 23/SG/FP annulant et remplaçant la décision n° 523/SG/ FP du 8 novembre 1967, portant admission au bénéfice d’une allocation viagère d’ancienneté d’un agent de contrôle auxiliaire.

Décision n° 20/SG/FP portant licenciement d’un agent contractuel en service au Cercle de Dikhil.

Décision n° 1671/SG/FP mettant un Professeur certifié de Lettres classiques à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse

Décision n° 74-1569/SG/FP annulant les décisions n°74-149/SG/FP du 29 janvier 1974 et n° 74-185/SG/FP du 31 janvier 1974

Décision n° 1545/SG/FP portant mutation d’un fonctionnaire de l’Enseignement dans le cadre territorial du Service des contributions.

Décision n° 991/SG/FP accordant un congé annuel à un chef d’exploitation.

Décision n° 69-833/SG/FP accordant un congé annuel à un administrateur civil de 1° classe

Décision n° 193 Décisions concernant les Services d’Etat

Décision n° 198 Décisions concernant les Services d’Etat

Décision n° 195 Décisions concernant les Services d’Etat

Décision n° 171 Décisions concernant les Services d’Etat

Décision n° 156 Décisions concernant les Services d’Etat

Décision n° 151 Décisions concernant les Services d’Etat

Décision n° 1229 Décisions concernant les Ministères

Décision n° 1212 Décisions concernant les Ministères