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Thème

Période historique

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Ministère

1636.Arrêtén° 15 du 25/07/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1097/SG/CD rendant exécutoire 12 juillet 1969

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1097/SG/CD
1969-10-12
1637.Décisionn° 16 du 11/08/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-1128/SG/ESJ portant reclassement dés instituteurs et institutrices ayant subi les épreuves du CAP et du C.E.A.P.

Ministere de L'enseignement, de la Jeunesse et des Sportsn° 69-1128/SG/ESJ
1969-07-19
1638.Décisionn° 17 du 25/08/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-1233/SG/TP/P chargeant l’officier de police adjoint Léon Saillant des examens de permis de Conduire .

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1233/SG/TP/P
1969-08-12
1639.Décisionn° 18 du 10/09/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-1294/SG/TP/P nommant un examinateur pour les examens des permis de conduire.

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1294/SG/TP/P
1969-08-28
1640.Décisionn° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-1320/SG/ESJ portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, d’une institütrice du cadre métropolitain.

Ministere de L'enseignement, de la Jeunesse et des Sportsn° 69-1320/SG/ESJ
1969-09-03
1641.Décisionn° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-1321/SG/ESJ portant mise à la disposition du: Ministre de l’’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, d’une institu- trice du cadre métropolitain

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 69-1321/SG/ESJ
1969-09-03
1642.Décisionn° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-1307/SG/FIN autorisant Mme Kaïltoum bint Bagache Hamid, à acquérir une parcelle de terrain, sise à Ambouli, faisant partie du titre foncier n° 349

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1307/SG/FIN
1969-09-02
1643.Arrêtén° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1315/SG/CG portant permis d’occuper pour une parcelle d’un tetre plein du port

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1315/SG/CG
1969-09-03
1644.Décisionn° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-1326/SG/FIN autorisant la prise en charge des frais de passage d’un stagiaire de l’Etat

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1326/SG/FIN
1969-09-05
1645.Arrêtén° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1342/SG/FIN portant concession d’une pension d’orphelin au titre de la Caisse locale de retraites à quatre orphelins d’un ex-agent de contrôle de 1” classe, 3e échelon, du cadre territorial précédemment en service aux Contributions

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1342/SG/FIN
1969-09-10
1646.Arrêtén° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1349/SG/FIN portant concession d’une pension de réversion au titre de la Caisse locale de retraites à Mme Khadidia Ahmed Ali

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1349/SG/FIN
1969-09-12
1647.Arrêtén° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1348/SG/FIN portant concession d’une pension d’orphelin au titre de la Caisse locale de retraites à sept orphelins d’un ex-maître de quai de 3e classe, 2e échelon, du cadre territorial en service au Port .

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1348/SG/FIN
1969-09-12
1648.Arrêtén° 19 du 25/09/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1347/SG/FIN portant concession d’une pension de reversion au titre de la Caisse locale de retraites à Mme Hamida Ali Abdallah.

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1347/SG/FIN
1969-09-12
1649.Décisionn° 21 du 10/10/1969🏛 Période coloniale

Décision n° 69-1417/SG/ESJ portant sur l’affectation du personnel enseignant pour l’année scolaire 1969-1970.

Ministere de L'enseignement, de la Jeunesse et des Sportsn° 69-1417/SG/ESJ
1969-09-27
1650.Arrêtén° 21 du 10/10/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1360/SG/CG portant résiliation d’un marché du Service local.

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 69-1360/SG/CG
1969-09-17
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