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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 69-1097/SG/CD rendant exécutoire 12 juillet 1969
Décision n° 69-1128/SG/ESJ portant reclassement dés instituteurs et institutrices ayant subi les épreuves du CAP et du C.E.A.P.
Décision n° 69-1233/SG/TP/P chargeant l’officier de police adjoint Léon Saillant des examens de permis de Conduire .
Décision n° 69-1294/SG/TP/P nommant un examinateur pour les examens des permis de conduire.
Décision n° 69-1320/SG/ESJ portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, d’une institütrice du cadre métropolitain.
Décision n° 69-1321/SG/ESJ portant mise à la disposition du: Ministre de l’’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, d’une institu- trice du cadre métropolitain
Décision n° 69-1307/SG/FIN autorisant Mme Kaïltoum bint Bagache Hamid, à acquérir une parcelle de terrain, sise à Ambouli, faisant partie du titre foncier n° 349
Arrêté n° 69-1315/SG/CG portant permis d’occuper pour une parcelle d’un tetre plein du port
Décision n° 69-1326/SG/FIN autorisant la prise en charge des frais de passage d’un stagiaire de l’Etat
Arrêté n° 69-1342/SG/FIN portant concession d’une pension d’orphelin au titre de la Caisse locale de retraites à quatre orphelins d’un ex-agent de contrôle de 1” classe, 3e échelon, du cadre territorial précédemment en service aux Contributions
Arrêté n° 69-1349/SG/FIN portant concession d’une pension de réversion au titre de la Caisse locale de retraites à Mme Khadidia Ahmed Ali
Arrêté n° 69-1348/SG/FIN portant concession d’une pension d’orphelin au titre de la Caisse locale de retraites à sept orphelins d’un ex-maître de quai de 3e classe, 2e échelon, du cadre territorial en service au Port .
Arrêté n° 69-1347/SG/FIN portant concession d’une pension de reversion au titre de la Caisse locale de retraites à Mme Hamida Ali Abdallah.
Décision n° 69-1417/SG/ESJ portant sur l’affectation du personnel enseignant pour l’année scolaire 1969-1970.
Arrêté n° 69-1360/SG/CG portant résiliation d’un marché du Service local.