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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 72-1468/SG/FP un blâme à un infirmier stagiaire du cadre territorial de la Santé publique.
Arrêté n° 72-1488/SG/CG portant modification de l’arrêté n° 71-1580/5G/CG du 26 novembre 1971.
Décision n° 72-1485/SG/ESJ fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année scolaire 1972-1973
Décision n° 72-1545/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en Métropole.
Décision n° 72-1550/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un médecin-chef en position «hors cadres »
Arrêté n° 72-1544/SG/CG portant nomination d’un commandant de cercle de Tadjourah.
Décision n° 72-1560/SG/FP portant titularisation du personnel dans le corps territorial du Service de la Santé publique .
Décision n° 72-1558/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, un médecin de 1er classe en position « hors cadres »
Décision n° 72-1237/SG/FP mettant à la disposition du Président du Conseil. d’administration du Service médical interentreprises d’un adjudant- chef des Troupes de Marine .
Décision n° 72-1565/SG/FP portant révocation de son emploi d’un agent de contrôle principal du cadre territorial des contributions.
Décision n° 72-1566/SG/FP portant admission à la pension de retraites à un agent de contrôle principal du cadre territorial des contributions.
Décision n° 72-1578/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales d’une sage-femme diplômée État.
Décision n° 72-1579/SG/FP portant titularisation dans le cadre territorial des agents d’exploitation qualifiés du Service de Santé.
Décision n° 72-1590/SG/FP portant affectation pour ordre du personnel
Décision n° 72-1593/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion du personnel des cadres territoriaux de l’enseignement public du premier degré .