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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 934/SG/FP/P nommant un examinateur temporaire et intérimaire pour les examens des permis de conduire.
Décision n° 1009/SG/CG portant nomination d’un directeur du port par intérim
Arrêté n° 1053/SG/TP.P portant nomination de M. Gervereau (Roland) en qualité d’agent comptable intérimaire en remplacement de M. Fouga (Maurice)
DELIBERATION n° 504/6e L relative à la réorganisation et aux attributions de la Direction des Travaux publics.
Arrêté n° 1088/SG/CD relative à la réorganisation et aux attributions de la Direction des Travaux publics:
Arrêté n° 1104/SG/CG instituant un Comité consultatif de l’urbanisme, de l’habitat et de l’hygiène et une Commission des permis de construire et fixant leurs attributions.
Arrêté n° 1226/SG/CG approuvant l’état de recettes et de dépenses d’Electricité de Djibouti pour l’année 1967(1er modification)
Arrêté n° 1289/SG/CG accordant un permis d’occupation d’une par- celle de terrain sur le terre-plein du port, à l’Office des Postes et Télécimmunications du Territoire.
Arrêté n° 1401/SG/CD rendant exécutoire la délibération n° 511/6e L du 29 août 1968 de la Commission a de la Chambre des Députés approuvant le rapport d’exploitation et les comptes d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 1967.
DELIBERATION n° 511/6e L approuvant le rapport d’exploitation et les comptes « Electricité de Djibouti» pour l’exercice 1967.
Arrêté n° 1418/SG/TP/P habilitant un ingénieur des Travaux publics l’Etat à constater certaines infractions à la réglementation de La circulation routière.
Décision n° 1460/SG/ESJ portant définition des attributions à l’intérieur du Service de l’enseignement de premier degré
Décision n° 1481/SG/ESJ portant désignation de deux instituteurs devant suivre un stage de formation professionnelle dans une école normale
Arrêté n° 1469/SG/CG portant nomination du Chef de Service de l’infrastructure et des ateliers du Port de Commerce de Djibouti
Arrêté n° 1471/SG/CG fixant les tarifs maxima des opérations de manutention dans le Port de Commerce de Djibouti