LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Recherche plein texte

Sécurité & DéfenseEffacer les filtres

2 182 résultats

Thème

Période historique

Type de texte

Ministère

1771.Arrêtén° 21 du 10/11/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1463/SG/CG portant la liste des édifices, monuments non classés ni inscritssites urbains, ensembles architecturaux et perspectives monumentales ou autres sur lesquels et autour desquels l’affichage est interdit.

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1463/SG/CG
1971-10-27
1772.Arrêtén° 21 du 10/11/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1474/SG/AI dit «arrêté de péril », prescrivant la démolition d’un immeuble présentant un danger pour la sécurité publique.

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1474/SG/AI
1971-10-27
1773.Décisionn° 21 du 10/11/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1473/SG/AI acceptant la démission de son emploi du garde territorial de 1 classe Omar Itireh, matricule 838, pour compter du 1er novembre 1971.

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1473/SG/AI
1971-10-27
1774.Décisionn° 22 du 25/11/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1501/SG/AI portant nomination de M. Kamil Farah Miguil en qualité d’Akel Fourlaba dans le Cercle d’Ali-Sabieh.

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1501/SG/AI
1971-11-03
1775.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1701/SG/CG rendent exécutoire la délibération n° 10-71 du 9 décembre 1971, du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la deuxième décision modificative du budget de l’Office pour l’exercice 1971.

Ministere des Affaires Interieuresn° 75-1701/SG/CG
1971-11-15
1776.Décisionn° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1619/SG/FIN autorisation Mme Askale Gochou à acquérir une parcelle de terrain bâti, sise à Djibouti, avenue de Brazzaville,

Ministere des Affaires Interieuresn° 75-1619/SG/FIN
1971-12-02
1777.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1651/SG/CG autorisation Un chef de service à constater des infractions et à déterminant la formule du serment.

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1651/SG/CG
1971-12-08
1778.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1666/SG/AI portant convocation du collège électoral de la Chambre de commerce et d’industrie pour procéder à l’élection des membres de cet organisme

Ministere des Affaires Interieuresn° 75-1666/SG/AI
1971-12-09
1779.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1702/SG/CG rendent partiellement exécutoire la délibération n° 11-71 du 9 décembre 1971 du Conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant extension à certains personnels en service à l’Office des Postes et Télécommunications de diversesiindemnaitesas.

Ministere des Affaires Interieuresn° 75-1702/SG/CG
1971-12-15
1780.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 10-71 rendent exécutoire la délibération n° 10-71 du 9 décembre 1971, du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de la deuxième décision modificative du budget de l’Office pour l’exercice 1971.

Ministere des Affaires Interieuresn° 10-71
1971-12-15
1781.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1703/SG/CG rendent l’exécutoiœ la delibération n° 18-(L du 2 décembre 1971 portant réaménagement des tarifs de la main d’œuvre employée pour cessions de services.

Ministere des Affaires Interieuresn° 75-1703/SG/CG
1971-12-15
1782.Délibérationn° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

DELIBERATION n° 13/71 rendent l’exécutoiœ la delibération n° 18-(L du 2 décembre 1971 portant réaménagement des tarifs de la main d’œuvre employée pour cessions de services.

Ministere des Affaires Interieuresn° 13/71
1971-12-15
1783.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1704/SG/CG portant convocation du collège électoral de la Chambre de commerce et d’industrie pour procéder à l’élection des membres de cet organisme

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1704/SG/CG
1971-12-15
1784.Arrêtén° 1 du 10/01/1972🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1748/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1748/SG/CG
1971-12-22
1785.Délibérationn° 1 du 10/01/1972🏛 Période coloniale

DELIBERATION n° 14-71 Le Conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications a adopté la délibération.

Ministere des Affaires Interieuresn° 14-71 Le
1971-12-24
17711785 sur 2 182