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Période historique

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Ministère

181.Arrêtén° 24 du 26/12/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-2297/SG/S portant recrutement d’un docteur en médecine.

Ministere de la Sante Publiquen° 75-2297/SG/S
1975-12-05
182.Décisionn° 5 du 10/03/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-382/SG/CD concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole

Ministère de la Santé Publique et des Affaires Socialesn° 74-382/SG/CD
1974-02-25
183.Arrêtén° 7 du 10/04/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-565/SG/S portant abro- gation de l’arrêté n° 70-1318/CG/SAS du 3 no- vembre 1970 qui rendait obligatoire la vaccination anticholérique

Ministere de la Sante Publique et des Lois Socialesn° 74-565/SG/S
1974-03-27
184.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-698/SG/S portant ouverture d’un concours professionnel pour l’admission de 3 élèves infirmiers au centre professionnel hospitalier au titre de l’année 1974.

Ministere de la Sante Publiquen° 74-698/SG/S
1974-04-19
185.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-685/SG/S portant ouverture d’un concours direct pour l’admission de 10 se élèves infirmiers ou élèves infirmières au centre d’enseignement professionnel hospitalier au titre de l’année 1974.

Ministere de la Sante Publiquen° 74-685/SG/S
1974-04-19
186.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-728/SG/CG portant règlementation des tarifs d’hospitalisation, de soins, de traitements et de prestations diverses dans les formations sanitaires de la Santé publique du Territoire.

Ministere de la Sante Publiquen° 74-728/SG/CG
1974-04-24
187.Décisionn° 11 du 10/06/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-880/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en Métropole

Ministere de la Sante Publiquen° 74-880/SG/CG
1974-05-22
188.Décisionn° 11 du 10/06/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-879/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en Métropole.

Ministere de la Sante Publiquen° 74-879/SG/CG
1974-05-22
189.Décisionn° 16 du 26/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1378/SG/S mettant fin au service sur sa demande d’un Docteur en médecine.

Ministere de la Sante Publiquen° 74-1378/SG/S
1974-08-14
190.Décisionn° 18 du 25/09/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1456/SG/CG concernant une prise en charge de frais de traitement et de séjour en métropole .

Ministere de la Sante Publiquen° 74-1456/SG/CG
1974-09-11
191.Délibérationn° 19 du 10/10/1974🏛 Période coloniale

DELIBERATION n° 64/8° L de Ia Commission permanente de la Chambre des députés portant réorganisation du Conseil de Santé du Territoire

Ministere de la Sante Publiquen° 64/8° L de Ia
1974-09-04
192.Arrêtén° 19 du 10/10/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1472/SG/CD (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1472/SG/CD du 17 septembre 1974)

Ministere de la Sante Publiquen° 74-1472/SG/CD
1974-09-17
193.Décisionn° 19 du 10/10/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1488/SG/CG concernant une prise en charge’ de frais d’évacuation, de traitement et de Séjour

Ministere de la Sante Publiquen° 74-1488/SG/CG
1974-09-18
194.Arrêtén° 20 du 25/10/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1549/SG/S portant ouverture d’un concours direct pour l’admission de neuf élèves-infirmiers ou élèves-infirmières au Centre d’enseignement professionnel hospitalier au titre de d’année 1974.

Ministere de la Sante Publiquen° 74-1549/SG/S
1974-10-09
195.Décisionn° 24 du 26/12/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1902/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation de traitement et de séjour en métropole.

Ministere de la Sante Publiquen° 74-1902/SG/CG
1974-12-04