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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 2017-029/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2017 du CRIPEN.
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Arrêté n° 2017-054/PR/MENSUR portant règlementation du Diplôme de Sage-femme Spécialisée en Echographie Obstétricale.
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Arrêté n° 2017-059/PR/SEJS portant création d’un Comité National d’organisation des travaux de la 17ème session de l’Assemblée Général Elective de l’ACNOA.
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Décret n° 2017-118/PR/MENSUR portant création de l’Ecole Doctorale Pluridisciplinaire de l’Université de Djibouti.
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Arrêté modificatif n° 2017-069/PR/MENSUR à l’arrêté n° 2006-0456/PR/MENSUR.
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Arrêté n° 2017-109/PR/MENSUR accordant l’accréditation des formations de Licence et Master de l’Académie Arabe pour les Sciences de Financement et Bancaire.
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Décret n° 2017-256/PR/MENFOP portant modification du décret n° 2015-095/PR/MENFOP portant du décret n° 2006-0068/PR/MENSUP portant modification du décret n° 89-062/PRE du 29 mai 1989 portant statut particulier des fonctionnaires.
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Arrêté n° 2017-152/PR/MENSUR fixant le montant de la contribution des établissements publics à la Bourse d’Excellence pour la rentrée.
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Décret n° 2017-351/PR/MENFOP fixant les avantages et indemnités des Inspecteurs de l’Education Nationale et de la Formation Professionnelle.
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Décret n° 2017-350/PR/MENFOP portant sur les conditions d’accès au Cadre Unique des professeurs de l’Education Nationale et de la Formation Professionnelle.
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Décret n° 2017-349/PR/MENFOP portant création du Cadre Unique modification partielle du Décret n° 89-062/PR/FP du 29 mai 1989 relatif au statut particulier des fonctionnaires.
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Arrêté n° 2017-170/PR/MENFP portant modification de l’Arrêté n° 2002- 0487/PR/MENESUP portant création d’une Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture (CNESC).
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Décret n° 2017-373/PR/MENFP portant création, organisation, attributions et fonctionnement d’un Observatoire de la qualité des enseignements apprentissages.
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Décret n° 2017-396/PRE portant remplacement d’un membre du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale des Systèmes d’Information de l’Etat.
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Arrêté n° 2017-185/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’exercice 2018 de l’Institut Supérieur des Sciences de la Santé.
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