2 923 résultats
Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 69-537/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux, au titre de l’année 1968.
Décision n° 69-553/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1968.
Décision n° 69-570/SG/FP portant maintien en Service à titre civil des instituteurs du cadre métropolitain précédemment affectés au titre de volontaires de l’Aide technique
Décision n° 69-581/SG/FP portant avancement d’échelon au titre de l’année 1968 du personnel des cadres territoriaux
Arrêté n° 69-580/SG/CG portant nominanation du Chef du Service de l’Agriculture.
Décision n° 69-592/SG/FP ouvrant un concours pour le recrutement d’agents de contrôle : du cadre territorial des Contributions
Décision n° 69-625/SG/FP portant ouverture des concours direct et professionnel pour le recrutement des contrôleurs des contributions du cadre territorial.
Décision n° 69-617/SG/FP infligeant la sanction d’abaissement d’un échelon à un chauffeur du cadre territorial.
Rectificatif n° 69-618/SG/FP à la décision n° 69-548/SG/FP du 2 avril 1969 constatant l’avancement d’échelon du personnel des Cadres territoriaux, au titre de l’année 1968.
Décision n° 69-622/SG/FP nommant une institutrice de 1er classe du cadre territorial de l’Enseignement publie.
Décision n° 69-625/SG/FP portant ouverture des concours direct et professionnel pour le à recrutement des contrôleurs des Contributions du cadre territorial.
Décision n° 69-621/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation.
Décision n° 69-636/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1968.
Décision n° 69-635/SG/FP chargeant à titre intérimaire M. Noblet de l’expédition des affaires courantes du Service de l’Information.
Décision n° 69-634/SG/FP mettant un médecin commandant hors cadre des Armées à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires Sociales.