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2 435 résultats pour « nomination »

226.Arrêtén° 19 du 15/10/2001

Arrêté n° 2001-697/PR/MET portant nomination de la liste des membres de la Commission nationale d’agrément des auxiliaires des Transports Maritimes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2001-697/PR/MET
2001-09-17
227.Décretn° 24 du 31/12/2001

Décret n° 2001-0249/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la C.N.R.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2001-0249/PR/MESN
2001-12-31
228.Décretn° 1 du 01/01/1967

Décret n° 18/novembre/1966. portant nomination du Secrétaire Général de la Côte Française des Somalis

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Actes du Pouvoir Central
2000-11-18
229.Décretn° 19 du 15/10/2000

Décret n° 2000-0259/PR/MCCPT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2000-0259/PR/MCCPT
2000-10-08
230.Décretn° 9 du 15/05/1999

Décret n° 99-0059/PRE portant nomination des membres du Gouvernement et fixant leurs attributions

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 99-0059/PRE
1999-05-12
231.Résolutionn° 3 du 15/02/1998

Résolution n° 1/AN/98/4ème L portant nomination d’un Secrétaire Général de l’Assemblée Nationale, Mr. Hassan Guelleh Guedid.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Assemblée Nationalen° 1/AN/98/4ème L
1998-02-05
232.Décretn° 13 du 15/07/1998

Décret n° 98-0360/PR/MIN portant nomination des membres composant le jury d’examen du brevet national de secourisme pour l’année 1998.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur, Chargé de la Décentralisationn° 98-0360/PR/MIN
1998-07-01
233.Décretn° 3 du 15/02/1997

Décret n° 97-0018/PRE Portant nomination dans l’Ordre National du 27 juin.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 97-0018/PRE
1997-02-11
234.Arrêtén° 10 du 31/05/1997

Arrêté n° 97-0343/PR/MINT portant nomination des Rues de la ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur, Chargé de la Décentralisationn° 97-0343/PR/MINT
1997-05-12
235.Arrêtén° 11 du 15/06/1996

Arrêté n° 96-0417/PR/FIN portant conditions de nomination des régisseurs et des billeteurs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Finances et de L'économie Nationalen° 96-0417/PR/FIN
1996-06-04
236.Décisionn° 12 du 29/06/1995

Décision n° 95-0677/PR/SP portant nomination.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santé Publique et des Affaires Socialesn° 95-0677/PR/SP
1995-06-18
237.Décisionn° 12 du 29/06/1995

Décision n° 95-0690/PR/SP portant nomination du Docteur Daher Aden en qualité de médecin chef de service d’hygiène et d’épidémiologie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santé Publique et des Affaires Socialesn° 95-0690/PR/SP
1995-06-25
238.Arrêtén° 6 du 31/03/1993

Arrêté n° 93-0298/PRE/MPAM portant nomination des membres qu comité de gestion la main d’œuvre des dockers.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 93-0298/PRE/MPAM
1993-03-30
239.Décretn° 4 du 02/05/1993

Décret n° 93-0043PRE portant nomination des membres du Conseil constitutionnel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 93-0043PRE
1993-04-21
240.Décretn° 4 du 02/05/1993

Décret n° 93‑0043/PRE portant nomination des membres du Conseil Constitutionnel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la République
1993-04-21
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