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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 69-1443/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un administrateur civil de 1er classé .
Décision n° 69-1444/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un administrateur civil, inspecteur du Travail et des Lois sociales.
Décision n° 69-1449/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un volontaire de l’Aide technique pour servir en qualité d’instituteur.
Décision n° 69-1450/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un volontaire de l’Aide technique pour servir en qualité d’instituteur.
Décision n° 69-1456/SG/CG autorisant un agent de contrôle du cadre territorial des Contributions à effectuer un stage de perfectionnement professionnel .
Décision n° 69-1455/SG/FP constatant la reprise de service d’un commis des S.A.F. du Cadre territorial de l’Administration générale.
Décision n° 69-1463/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un attaché de préfecture de 2e classe.
Décision n° 69-1464/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un attaché de préfecture de 2e classe.
Décision n° 69-1465/SG/FP constatant la reprise de fonctions par un instituteur, conseiller pédagogique.
Décision n° 69-1466/SG/FP nommant les membres de la commission de correction des épreuves du concours direct pour le recrutement des agents de contrôle du cadre territorial des contributions.
Décision n° 69-1468/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du cadre territorial de la Santé publique .
Décision n° 69-1469/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse d’un inspecteur de l’Enseignement primaire .
Décision n° 69-1470/SG/FP mettant un professeur de collège d’enseignement général à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse .
Décision n° 69-1471/SG/FP mettant un professeur certifié de lettres classiques à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse .
Décision n° 69-1472/SG/FP constatant la reprise de fonction d’un instituteur du Cadre métropolitain.