1 832 résultats
Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 2012-089/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’exercice 2012 du Port Autonome de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2012-028/PR/MET instituant le régime indemnitaire et de prime pour l’institution des Garde-côtes.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0154/PR/SEJS portant création du Comité National d’Organisation de la seizièmes édition du Semi Marathon International de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0234/PR/SEJS portant création d’un comité National d’organisation de l’IHF Challenge Trophee féminin et masculin de handball de la zone 5A.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0209/PR/MET portant régie d’avance auprès de l’institution des Garde-côtes Djiboutienne.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2012-066/PR portant modification partielle du Décret n° 2008-103/PRE portant création de la Commission Nationale des Droits de l’Homme (CNDH).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2012-092/PRE portant sur les indemnités et avantages de l’Inspecteur Général d’Etat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2012-0106/PR/MET projet de décret fixant le cahier de charges applicable au contrôle technique automobile.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0321/PR/MCCPT portant création du comité d’organisation du Forum Cuturel de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0320/PR/MCCPT portant création du Forum Culturel de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0329/PR/MET portant adoption au tarif applicable au visite technique des véhicules.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0328/PR/MET fixant les barèmes tarifaires de transport des passagers et des marchandises en vue de l’exploitation du ferryboat “Med Bourhan Kassim”.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0362/PR/MCCPT portant Adoption de la Subvention Publique allouée à la Poste de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0365/PR/PM portant création des institutions du projet de renforcement de la gouvernance financière et de la transparence et nommant les membres du Comité de Pilotage.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2012-0132/PRE portant création d’une Commission nationale chargée de l’élaboration et de la rédaction d’un projet de texte sur le Sénat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT