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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 69-1681/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un chef de division de classe normale .
Décision n° 69-1680/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969.
Décision n° 69-1684/SG/FP portant réintégration d’un administrateur du cadre territorial .
Décision n° 69-1685/SG/FP infligeant un blâme avec inscription au dossier à un chauffeur du cadre territorial .
Décision n° 69-1686/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du cadre territorial .
Décision n° 69-1688/SG/FP mettant un professeur à la disposition, du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse.
Décision n° 69-1699/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial au titre de l’année 1969 .
Décision n° 69-1700/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .
Décision n° 69-1701/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .
Décision n° 69-1703/SG/FP portant mutation du personnel .
Décision n° 69-1702/SG/FP portant mutation du personnel .
Arrêté n° 69-1717/SG/CG portant nomination par intérim d’un chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre .
Décision n° 69-1709/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion des années 1968 et 1969 du personnel des cadres territoriaux .
Décision n° 69-1730/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse d’une institutrice du corps. métropolitain .
Décision n° 69-1733/SG/FP portant nomination des agents de contrôle stagiaires du cadre territorial du Service des Contributions.