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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 69-1801/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du cadre territorial du Service .de Santé .
Arrêté n° 69-1841/SG/CG portant nomination d’un directeur des Travaux publics du Territoire
Décision n° 69-1875/SG/FP portant révocation de sont emploi d’un rédacteur du cadre territorial.
Décision n° 69-1876/SG/FP infligeant un avertissement à un surveillant des travaux du cadre territorial.
Arrêté n° 69-1810/SG/T portant nomination des :assesseurs auprès du Tribunal du Travail dé Djibouti pour l’année 1970. Le Président du Conseil de Gouvernemnet du Territoire Français des Afars et des Issas, Chevalier de la Légion d’Honneur,
Arrêté n° 69-1840/SG/CG complétant l’arrêté n° 1283 du 23 octobre 1953 déterminant le régime des dérogations prévues à l’article 112 du Code du Travail outre-mer.
Arrêté n° 69-1864/SG/MT portant nomination de l’agent comptable de la Caisse des Prestations sociales du Territoire Français des Afars et des Issas.
Arrêté n° 69-1863/SG/MT portant nomination de la directrice de la Caisse des Prestations sociales du T.F.A.I.
Arrêté n° 69-1883/SG/CG portant organisation!et fixant les règles de fonctionnement ainsi que le régime financier de la Caisse des Prestations s sociales.
Décision n° 438/SG/FP accordant un passage aller-retour aux enfants d’un chef d’exploitation contractuel du Port de Djibouti.
Décision n° 23/SG/FP annulant et remplaçant la décision n° 523/SG/ FP du 8 novembre 1967, portant admission au bénéfice d’une allocation viagère d’ancienneté d’un agent de contrôle auxiliaire.
Décision n° 20/SG/FP portant licenciement d’un agent contractuel en service au Cercle de Dikhil.
Décision n° 55/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port d’un ingénieur des Travaux publics, pour servir aux Travaux publics .
Décision n° 81/SG/FP autorisant un contrôleur du Cadre territorial des Postes et Télécommunications à reprendre ses fonctions
Décision n° 82/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.