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Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 83/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.
Décision n° 84/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de VAssistance culturelle dans le Æerritoire Français des Afars et des Issas
Décision n° 85/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Aïfars et des Issas .
Décision n° 86/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas
Décision n° 87/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.
Décision n° 90/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.
Décision n° 88/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.
Décision n° 102/SG/FP annulant et remplaçant celle n° 725 du 7 décembre1967 concernant Mme Francine Claude
Décision n° 105/SG/FP constatant la reprise de service d’un secrétaire dactylographe .
Décision n° 89/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas
Décision n° 127/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation qualifié du Cadre territorial de la Santé publique.
Décision n° 128/SG/FP infligeant à un infirmier du Cadre territorial de la Santé publique un avertissement.
Décision n° 134/SG/FP portant titularisation du personnel dans le Cadre territorial de la Santé publique.
Décision n° 137/SG/FP constatant la reprise de service d’un administrateur adjoint du Cadre territorial.
Décision n° 140/SG/FP portant résiliation de contrat d’une secrétaire sténo-dactylographe en service à la Délégation du Territoire Français des Afars et des Issas à Paris.