2 923 résultats
Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 231/SG/FP portant mutation de personnel
Décision n° 245/SG/FP mettant un adjudant-chef en service hors cadre à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales.
Décision n° 235/SG/FP portant nomination dans le corps des agents du cadre territorial des Postes et Télécommunications
Décision n° 236/SG/FP portant nomination dans le corps des agents du cadre territorial des Postes et Télécommunications.
Arrêté n° 258/SG/FP portant admission à la retraite d’un agent sanitaire du cadre territorial du Service de l’Hygiène.
Arrêté n° 259/SG/FP portant admission à la retraite d’un chauffeur- mécanicien du cadre territorial.
Décision n° 268/SG/FP portant mutation de personnel
Décision n° 289/SG/FP ouvrant un concours direct pour le recrutement d’agents de contrôle des contribution du Cadre territorial.
Décision n° 302/SG/FP accordant une concession de passage à la famille d’un adjudant-chef en service hors-cadre à l’hôpital Peltier.
Décision n° 314/SG/FP portant reclassement d’un agent contractuel.
Décision n° 328/SG/FP portant suspension de fonctions d’un commis principal des S.A.F.
Décision n° 327/SG/FP portant affectation par ordre au Ministère de la Fonction publique d’un commis des S.A.F.
Décision n° 338/SG/FP constatant la prise de’ service d’une infirmière diplômée d’Etat.
Décision n° 337/SG/FP déférant devant lé Conseil de discipline un instituteur du Cadre territorial de l’enseignement.
Décision n° 336/8G/FP mettant un un attaché de classe exceptionnelle de la France d’outre-mer à la disposition du Ministre des Affaires intérieures