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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 2011-0666/PR/MEACRN portant exonération de la clôture du poste 63 kV Palmeraie.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2011-0665/PR/MEACRN portant exonération des services de consultant pour l’étude de la centrale de Jaban’As.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2011-0177/PR/MEERN portant sur les mesures de mise sous tutelle conservatoires prises par le Gouvernement conformément au décret n° 2011-077/PRE/MEERN à l’encontre de la Socièté Lybia Oil Djibouti sont caduques.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2011-0218/PR/MEERN portant nomination de deux membres du Conseil d’Administration de l’Electricité de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2011-0836/PR/MAPE-RH portant interdiction d’importation des plants de palmiers dattiers en République de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2011-0851/PR/SESN portant approbation et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2012 de l’Agence Djiboutienne de Développemnt Social (ADDS).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2011-0840/PR/MHUE portant approbation du budget prévisionnel pour l’exercice 2012 de la Société Immobilière de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2011-0841/PR/MHUE portant adoption du budget prévisionnel 2012 du Fonds de l’Habitat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2011-0236/PR/MHUE portant création de deux aires protégées terrestres.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2011-0857/PR/MEERN portant approbation du budget de l’ONEAD pour l’exercice 2012.
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Arrêté n° 2011-0858/PR/MAEPRH portant adoption du projet de budget prévisionnel 2012 du laboratoire National d’Analyses Alimentaires (LANAA).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-0061/PR/MHUEAT complétant l’Arrêté n° 2007-0645/PR/MHUEAT modifiant et complétant l’Arrêté n° 73-1580/SG/CG du 31 octobre 1973 portant organisation de la procédure d’instruction et de délivrance du Permis de Construire du 28 juillet 2007.
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Arrêté n° 2010-0038/PR/MAEM portant adoption du projet de Budget prévisionnel 2010 du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-0039/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel l’an 2010 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.
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Arrêté n° 2010-0059/PR/MERN portant modification des Tarifs de Vente d’Energie Electrique et des Redevances Accessoires.
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