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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 1031/SG/FP portant avancement et reclassement du personnel contractuel
Décision n° 1057/SG/FP annulant et remplaçant la décision n° 833/ SG/FP concernant une institutrice.
Décision n° 1058/SG/FP plaçant une institutrice en position de congé annuel pendant les vacances scolaires
Décision n° 1059/SG/FP annulant la décision n° 833/SG/FP du 25 mai 1968 en ce qui concerne M. Daniel Pasquier et accordant un passage de retour par la voie anormale…
Décision n° 1060/SG/FP nommant les membres d’une commission de réforme
Arrêté n° 1011/SG/CG complétant l’arrêté n° 478 du 26 mars 1956 fixant les modalités d’application du chapitre II du titre VI du Code du Travail outre-mer, relatif aux services médicaux des entreprises.
Arrêté n° 1012/SG/CG modifiant et abrogeant deux arrêtés relatifs au travail des enfants
Arrêté n° 1084/SG/CG portant. nomination du Commandant de Cercle de Dikhil.
Décision n° 1083/SG/FP accordant un congé de fin de séjour à un secrétaire dactylographe contractuel.
Décision n° 1081/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port un volontaire de l’aide technique.
Décision n° 1095/SG/FP nommant les membres de la commission de surveillance du concours direct pour le recrutement des agents\de contrôle des contributions.
Décision n° 1139/SG/FP nommant les membres de la Commission de correction des épreuves du concours direct pour le recrutement des agents de contrôle du cadre territorial du Service des Contributions.
Décision n° 1137/SG/FP concernant la reprise du service d’un agent d’hospitalisation du cadre territorial de la Santé publique.
Décision n° 1136/SG/FP accordant un congé de fin de séjour à un comptable contractuel.
Décision n° 1131/SG/FP portant suspension de fonctions d’un agent du cadre territorial des Postes et Télécommunications.