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331.ArrêtéN° n° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0745/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2013 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0745/PR/MCCPT

2012-12-30

332.ArrêtéN° n° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0746/PR/MCCPT portant approbation du Budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’exercice 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0746/PR/MCCPT

2012-12-30

333.ArrêtéN° n° 24 du 31/12/2012

Arrêté n° 2012-0747/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2013 et approbation du prêt de rallonge de 5 millions d’Euros pour le projet 3G de Djibouti Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2012-0747/PR/MCCPT

2012-12-30

334.ArrêtéN° n° 1 du 15/01/2011

Arrêté n° 2011-005/PR/MHUEAT portant adoption du Budget prévisionnel 2011 du Fonds de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-005/PR/MHUEAT

2011-01-03

335.ArrêtéN° n° 1 du 15/01/2011

Arrêté n° 2011-011/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de la Poste de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-011/PR/MCCPT

2011-01-06

336.ArrêtéN° n° 1 du 15/01/2011

Arrêté n° 2011-012/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de Djibouti Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-012/PR/MCCPT

2011-01-06

337.ArrêtéN° n° 1 du 15/01/2011

Arrêté n° 2011-013/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-013/PR/MCCPT

2011-01-06

338.DécretN° n° 5 du 15/03/2011

Décret n° 2011-035/PR/MCI instituant la nomenclature unique des métiers artisanaux de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2011-035/PR/MCI

2011-03-12

339.DécretN° n° 9 du 15/05/2011

Décret n° 2011-063/PR/MCC portant construction d’un câble à fibre terrestre Djibouti-Loyada.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-063/PR/MCC

2011-05-04

340.DécretN° n° 10 du 31/05/2011

Décret n° 2011-079/PR/MDCC portant application de la Loi n° 50/AN/09/6ème L sur la protection de la propriété industrielle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2011-079/PR/MDCC

2011-05-25

341.ArrêtéN° n° 10 du 31/05/2011

Arrêté n° 2011-0388/PR/MCC portant approbation du Budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’Exercice 2011.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2011-0388/PR/MCC

2011-05-19

342.DécretN° n° 14 du 31/07/2011

Décret n° 2011-0143/PR/MDCC portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale (ODPIC).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2011-0143/PR/MDCC

2011-07-24

343.ArrêtéN° n° 17 du 15/09/2011

Arrêté n° 2011-0691/PR/MEFCIP portant attribution à titre gracieux d’une parcelle de terrain sise à PK 12 au profit de l’Association Dawat Al Islam.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planificationn° 2011-0691/PR/MEFCIP

2011-09-10

344.ArrêtéN° n° 18 du 29/09/2011

Arrêté n° 2011-0705/PR/MEFCIP portant affectation des locaux de rez-de-chaussée de l’immeuble sis au plateau de Djibouti, rue pierre pascal, partie n° 1 du lot 47, objet de la copropriété du titre foncier n° 615, au Secrétariat d’Etat à la Jeunesse et aux Sport.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planificationn° 2011-0705/PR/MEFCIP

2011-09-19

345.ArrêtéN° n° 18 du 29/09/2011

Arrêté n° 2011-0709/PR/MEFCIP portant création d’une régie d’avance auprès de la direction des domaines et de la conservation foncière.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planificationn° 2011-0709/PR/MEFCIP

2011-09-21

331–345 sur 1 066

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