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2 435 résultats pour « nomination »

391.Décisionn° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 251/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du chef du Service Infrastructure et ordonnateur délégué pour les dépenses et les recettes du budget de l’Etat relevant du Ministère des Armées – section Air.

Haut-commissariatn° 251/PERS
1974-04-19
392.Décisionn° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 250/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du chef du Service d’Etat de l’Aviation civile et ordonnateur-délégué.

Haut-commissariatn° 250/PERS
1974-04-19
393.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 279/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 279/SLAG
1974-04-29
394.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté modificatif n° 289/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril portant nomination des présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 289/SLAG
1974-04-30
395.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté modificatif n° 286/SLAG modifiant l’arrêté n° 279/SLAG du 29 avril 1974 portant nomination des présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 286/SLAG
1974-04-30
396.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté modificatif n° 301/SLAG modifiant l’arrêté rectificatif n° 286/SLAG du 30 avril 1974 portant nomination des Présidents de bureau de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 301/SLAG
1974-05-03
397.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté modificatif n° 324/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 324/SLAG
1974-05-10
398.Arrêtén° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-748/SG/CG portant nomination du chef du service de la Main-d’Oeuvre.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-748/SG/CG
1974-05-08
399.Décisionn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-774/SG/FP portant nomination d’un moniteur agricole stagiaire du corps territorial des services de l’Agriculture et de l’Elevage.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-774/SG/FP
1974-05-10
400.Arrêtén° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 333/SLAG portant nomination des Présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 333/SLAG
1974-05-11
401.Rectificatifn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 346/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 346/SLAG
1974-05-13
402.Décisionn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 359/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du directeur de cabinet du Haut-Commissaire de la République.

Haut-commissariatn° 359/PERS
1974-05-15
403.Rectificatifn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 360/SLAG modifiant l’arrêté rectificatif n° 324/SLAG du 10 mai 1974 ainsi que l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Haut-commissariatn° 360/SLAG
1974-05-15
404.Arrêtén° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 09/05/1974 portant nomination des Présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Actes du Pouvoir Centraln° 09/05/1974
1974-05-09
405.Arrêtén° 11 du 10/06/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-877/S5G/CG portant nomination d’un chef de service des Contributions Directes

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-877/S5G/CG
1974-05-25
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