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391.Décretn° 13 du 15/07/2008

Décret n° 2008-0171/PR/MCCPT portant renouvellement de membres du Conseil d’Administration de la RTD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2008-0171/PR/MCCPT
2008-07-09
392.Décretn° 19 du 15/10/2008

Décret n° 2008-0244/PR/MCI portant organisation des opérations électorales de la Chambre de Commerce de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce et de L’industrien° 2008-0244/PR/MCI
2008-10-15
393.Arrêtén° 1 du 15/01/2007

Arrêté n° 2007-0023/PR/MCCPT portant approbation du budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’Exercice 2007.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 2007-0023/PR/MCCPT
2007-01-13
394.Arrêtén° 2 du 31/01/2007

Arrêté n° 2007-0100/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2007 de l’Imprimerie Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 2007-0100/PR/MCCPT
2007-01-28
395.Décretn° 3 du 15/02/2007

Décret n° 2007-0034/PR/MCIA portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Compagnie Nouvelle de Commerce (CNC).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 2007-0034/PR/MCIA
2007-02-08
396.Décretn° 3 du 15/02/2007

Décret n° 2007-0033/PR/MCIA portant création d’un comité de réforme institutionnelle de la Chambre de Commerce de Djibouti (CCD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 2007-0033/PR/MCIA
2007-02-08
397.Décretn° 4 du 28/02/2007

Décret n° 2007-0044/PR/MAPCPI portant Création d’un Comité Technique, chargé de la mise en conformité des documents administratifs publics et parapublics.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Présidentielles, Chargé de la Promotion des Investissementsn° 2007-0044/PR/MAPCPI
2007-02-28
398.Décretn° 5 du 15/03/2007

Décret n° 2007-0057/PR/MCIA portant suspension de l’exportation des déchets de métaux.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 2007-0057/PR/MCIA
2007-03-11
399.Décretn° 5 du 15/03/2007

Décret n° 2007-0066/PR/MCIA portant additif au décret n° 2007-0033/PR/MCIA portant création d’un Comité de réforme institutionnelle de la Chambre de Commerce de Djibouti (CCD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 2007-0066/PR/MCIA
2007-03-12
400.Arrêtén° 6 du 31/03/2007

Arrêté n° 2007-0276/PR/MAPCPI portant approbation du Budget prévisionnel du CERD pour l’année 2007.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Présidentielles, Chargé de la Promotion des Investissementsn° 2007-0276/PR/MAPCPI
2007-03-26
401.Arrêtén° 6 du 31/03/2007

Arrêté n° 2007-0279/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2007 de la Poste de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 2007-0279/PR/MCCPT
2007-03-26
402.Arrêtén° 14 du 31/07/2007

Arrêté n° 2007-0642/PR/MCIA portant création d’un Comité Technique de Modernisation de la Législation Nationale en matière de Commerce.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 2007-0642/PR/MCIA
2007-07-26
403.Décretn° 14 du 31/07/2007

Décret n° 2007-0151/PR/MAECI portant sur la création d’un Comité National de Coordination et de suivi de la mise en oeuvre du projet de “Réseau Panafricain de services en lignes”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationalen° 2007-0151/PR/MAECI
2007-07-16
404.Arrêtén° 3 du 15/09/2007

Arrêté n° 2007-0759/PR/MEFPCP relatif au plan comptable des assurances.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 2007-0759/PR/MEFPCP
2007-09-04
405.Arrêtén° 20 du 31/10/2007

Arrêté n° 2007-0842/PR/MCIA portant modification de l’Arrêté n° 2004-0307/PR/MCI portant création d’un Forum National de Développement et de la Politique Commerciale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 2007-0842/PR/MCIA
2007-10-25
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