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Période historique

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Ministère

391.Arrêtén° 1 du 15/01/2003

Arrêté n° 2003-0038/PR/MERN portant modification des Tarifs de Vente d’Énergie Électrique et des Redevances Accessoires pour les Districts de l’intérieur.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2003-0038/PR/MERN
2003-01-07
392.Décisionn° 1 du 15/01/2003

Décision n° 2003-0005/PR/MESN portant versement des professeur adjoints.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-0005/PR/MESN
2003-01-04
393.Décisionn° 4 du 27/02/2003

Décision n° 2003-0122/PR/MESN portant titularisation de Melle. Nima Issa Moussa.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-0122/PR/MESN
2003-02-23
394.Arrêtén° 5 du 15/03/2003

Arrêté n° 2003-0185/MHUEAT portant approbation du budget Prévisionnel de l’exercice 2003 de la Société Immobilière.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 2003-0185/MHUEAT
2003-03-03
395.Décretn° 6 du 31/03/2003

Décret n° 2003-0050/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Conseil National du Securité Sociale (CNSS).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-0050/PR/MESN
2003-03-29
396.Décretn° 6 du 31/03/2003

Décret n° 2003-050/PR/MESN portant nomination des membres du Conseil National de Sécurité Sociale (C.N.S.S.).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-050/PR/MESN
2003-03-29
397.Décretn° 8 du 30/04/2003

Décret n° 2003-0059/PR/MERN portant nomination des membres du Conseil d’Administration d’Électricité de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2003-0059/PR/MERN
2003-03-19
398.Décretn° 9 du 15/05/2003

Décret n° 2003-0071/PR/MESN portant modalité de mise en place opérationnelle de la stratégie d’élaboration de la « Politique Nationale de l’Emploi.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-0071/PR/MESN
2003-05-08
399.Arrêtén° 12 du 30/06/2003

Arrêté n° 2003-0445/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels de l’ONED pour l’année 2003.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 2003-0445/PR/MAEM
2003-06-16
400.Arrêtén° 12 du 30/06/2003

Arrêté n° 2003-0458/PR/MESN portant nomination des membres du Comité de Pilotage et des groupes élaborant la Politique Nationale de l’Emploi.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-0458/PR/MESN
2003-06-23
401.Arrêtén° 13 du 15/07/2003

Arrêté n° 2003-0524/PR/MHUEAT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 2003-0524/PR/MHUEAT
2003-07-08
402.Arrêtén° 16 du 31/08/2003

Arrêté n° 2003-0666/PR/MESN portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves techniciens de la Santé (session 2003).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’emploi et de la Solidarité Nationalen° 2003-0666/PR/MESN
2003-08-28
403.Arrêtén° 19 du 15/10/2003

Arrêté n° 2003-0779/PR/MERN portant exonération à titre exceptionnel des impôts, droits et taxes sur le contrat clé en main entre l’EDD et le consortium Caterpillar-IMM.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2003-0779/PR/MERN
2003-10-11
404.Arrêtén° 19 du 15/10/2003

Arrêté n° 2003-0775/PR/MERN portant exonération à titre exceptionnel des impôts, droits et taxes sur le contrat clé en main entre l’EDD et le consortium Caterpillar-IMM.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2003-0775/PR/MERN
2003-10-11
405.Décretn° 19 du 15/10/2003

Décret n° 2003-0203/PR/MERN portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration d’Electricité de Djibouti (EDD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2003-0203/PR/MERN
2003-10-14