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Sécurité & DéfenseEffacer les filtres

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Période historique

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Ministère

391.Décretn° 11 du 15/06/2009

Décret n° 2009-0113/PRE portant adoption de la Stratégie Nationale de la Sécurité Alimentaire et Nutritionnelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2009-0113/PRE
2009-06-06
392.Décretn° 12 du 30/06/2009

Décret n° 2009-0126/PR/MDN portant création du troisième Régiment d’Action Rapide au sein des Forces Armées Djiboutiennes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0126/PR/MDN
2009-06-21
393.Décretn° 12 du 30/06/2009

Décret n° 2009-0124/PR/MDN portant création du deuxième Régiment d’Action Rapide au sein des Forces Armées Djiboutiennes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0124/PR/MDN
2009-06-21
394.Arrêtén° 12 du 30/06/2009

Arrêté n° 2009-0492/PR/MDN portant modification de certains articles de l’arrêté n° 2003-0914/PRE, relatif au fonctionnement du SNA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0492/PR/MDN
2009-06-24
395.Décretn° 13 du 15/07/2009

Décret n° 2009-0156/PR/DEF portant autorisation du port des nouveaux galons du personnel de la Marine Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0156/PR/DEF
2009-07-15
396.Décretn° 13 du 15/07/2009

Décret n° 2009-0155/PR/MDN portant réoganisation de la Marine Nationale Djiboutienne.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0155/PR/MDN
2009-07-15
397.Décretn° 16 du 31/08/2009

Décret n° 2009-0194/PR/MID portant organisation et fonctionnement de l’Ecole de la Protection Civile dans le cadre de la création de la Direction Nationale de la Protection Civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0194/PR/MID
2009-08-17
398.Décretn° 16 du 31/08/2009

Décret n° 2009-0193/PR/MID portant organisation du contrôle, de l’entretien et de la délivrance d’homologation des extincteurs mobiles, des extincteurs automatiques fixes (installations sprinklers), des détecteurs thermiques, optiques, de fumées ou de gaz, des robinets incendie arm

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0193/PR/MID
2009-08-17
399.Décretn° 16 du 31/08/2009

Décret n° 2009-0192/PR/MID portant transfert de la propriété des bouches et poteaux incendie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0192/PR/MID
2009-08-17
400.Arrêtén° 16 du 31/08/2009

Arrêté n° 2009-0620/PR/MID portant fermeture des établissements de restauration, de débits de boissons et spectacles pendant la période du Ramadan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0620/PR/MID
2009-08-26
401.Décretn° 16 du 31/08/2009

Décret n° 2009-0196/PR/MID portant approbation de la convention instituant le E-Traffic ou la gestion informatisée des permis de conduire et des cartes grises.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0196/PR/MID
2009-08-29
402.Décretn° 19 du 15/10/2009

Décret n° 2009-0226/PR/MDN portant création de la Direction des relations internationales de l’Armée djiboutienne.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0226/PR/MDN
2009-10-13
403.Décretn° 19 du 15/10/2009

Décret n° 2009-0225/PR/MDN fixant les avantages en nature accordés au Directeur des relations internationales de l’Armée djiboutienne.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0225/PR/MDN
2009-10-13
404.Décretn° 19 du 15/10/2009

Décret n° 2009-0216/PR/MID portant création du Comité National d’organisation de la 11ème réunion annuelle de l’organisation des chefs de police des pays d’Afrique de l’Est et de la 9ème réunion annuelle des Ministres de l’Intérieur des pays d’Afrique de l’Est.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0216/PR/MID
2009-10-07
405.Décretn° 19 du 15/10/2009

Décret n° 2009-0737/PR/MID portant création d’un poste Administratif.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0737/PR/MID
2009-10-11
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