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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 2106-210/PR/MB portant affectation au Secrétaire d’Etat à la Jeunesse et aux Sports.
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Arrêté n° 2016-298/PR/MB portant la déchéance d’une parcelle de terrain et attribuant une tierce personne morale.
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Décret n° 2016-095/PR/MEFCI organisation et Fonctionnement du Fonds de Garantie Partielle des Crédits de Djibouti.
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Arrêté n° 2016-319/PR/MB portant modification de l’arrêté n° 2016-210-PR/MB du 24/03/2016.
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Arrêté n° 2016-331/PR/MB portant remboursement.
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Arrêté n° 2016-330/PR/MB portant remboursement.
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Arrêté n° 2016-324/PR/MB portant la cession de la propriété d’un bien immobilier.
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Décret n° 2016-104/PR/MEFIP portant garantie de l’Etat accordé au Port de Djibouti SA.
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Décret n° 2016-104/PR/MEFIP portant garantie de l’Etat accordé au Port de Djibouti SA.
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Arrêté n° 2016-359/PR/MB portant affectation au profit du Ministère des Affaires Musulmanes de la Cultures et des Biens Wagfs.
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Arrêté n° 2016-365/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain dans la ville de Tadjourah à la Société S.O.C.O.P.I.
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Arrêté n° 2016-364/PR/MB portant affectation une parcelle de terrain au profit du Ministère des Affaires Musulmanes de la Culture et des Biens Waqfs.
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Arrêté n° 2016-361/PRE/MB portant abrogation de l’Arrêté n° 2002-0889/PR/MEFPP du 16 décembre 2002 et Création d’une régie d’avance auprès de la Direction Générale des Impôts.
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Arrêté n° 2016-360/PR/MB portant affectation au profit du Ministère de l’Energie Chargé des Ressources Naturelle une parcelle de terrain sise au Grand Barra.
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Arrêté n° 2016-384/PR/MEFI portant exonération des activités du Projet de Gouvernance pour le Développement du Secteur Privé.
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