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Décision n° 814 MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
Décision n° 778 MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
Décision n° 824 MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
Arrêté n° 281 promulguant le décret du 2 Septembre 1914,rendant applicable à certaines colonies le décret du 20 Septembre 1911 qui à étendu à la Nouvelle-Calédonie la ; loi du 15 Février 1902, relative à la Protection de la santé publique.
Arrête N°2025/077/PR/MENSUR Portant création et conditions d’obtention du Diplôme Cadre de Santé » Grade Master » de l’Institut Supérieur des Sciences de la Santé (ISSS).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2024-219/PR/MS portant réglementation des structures de santé du secteur privé.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Loi n° 11/AN/23/9ème L portant réorganisation et fonctionnement du Ministère de la Santé.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Arrêté n° 2022-114/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain au Ministère de la Santé.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2014-536/PR/MTRA portant ouverture d’un concours pour le recrutement des aides soignants de la santé session 2014.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2012-0676/PR/MTRA portant rectificatif de l’arrêté n° 2011-0536/PR/MTRA du 20 Juillet 2011 portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves-techniciens de la Santé (session 2011-2014).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2011-0536/PR/MTCRA portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves-techniciens de la Santé (session 2011-2014).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0478/PR/MEIFP portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves techniciens de la Santé (session 2009).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Loi n° 175/AN/07/5ème L portant organisation de la protectrice de la santé contre le tabagisme.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Loi n° 173/AN/07/5ème L portant réorganisation du Ministère de la Santé.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Décret n° 2007-0155/PR/MS portant carte sanitaire, organisation et fonctionnement du système de Santé en application de la Loi n° 48/AN/99 du 03 juillet 1999.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT