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436.Arrêtén° 21 du 15/11/2016

Arrêté n° 2016-763/PR/MDCPMEATF portant modification de l’arrêté n° 2012-363/PR/MDCPMEATF et de l’arrêté n° 2007-1008/PR/MCI instituant un nouveau Comité Directeur National.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2016-763/PR/MDCPMEATF
2016-11-14
437.Arrêtén° 21 du 15/11/2016

Arrêté n° 2016-764/PR/MB portant transfert d’une parcelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-764/PR/MB
2016-11-14
438.Arrêtén° 22 du 30/11/2016

Arrêté n° 2016-781/PR/MB portant déchéance d’une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-781/PR/MB
2016-11-20
439.Décretn° 22 du 30/11/2016

Décret n° 2016-321/PR/MB portant modification du Décret n° 2016-279/PR/MB relatif à l’octroi d’une parcelle de terrain au profit de Touchroad International Holdings Group.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-321/PR/MB
2016-11-20
440.Arrêtén° 22 du 30/11/2016

Arrêté n° 2016-787/PR/MB portant affectation une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-787/PR/MB
2016-11-24
441.Arrêtén° 23 du 15/12/2016

Arrêté n° 2016-805/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain au profit de la Société Okar Food & Beverage Industry.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-805/PR/MB
2016-12-01
442.Arrêtén° 23 du 15/12/2016

Arrêté n° 2016-807/PR/MB portant remboursement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-807/PR/MB
2016-12-13
443.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-878/PR/MDC approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2017 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2016-878/PR/MDC
2016-12-29
444.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-883/PR/MDC portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale de l’année 2017.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2016-883/PR/MDC
2016-12-29
445.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-875/PR/MB portant affectation une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-875/PR/MB
2016-12-29
446.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-885/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain à SABA BANQUE.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-885/PR/MB
2016-12-29
447.Arrêtén° 24 du 31/12/2016

Arrêté n° 2016-886/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain à China Civil Engineering Construction Corporation Djibouti Ltd.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2016-886/PR/MB
2016-12-29
448.Arrêtén° 2 du 31/01/2015

Arrêté n° 2015-054/PR/MB portant affectation au ministère de l’Equipement et des Transports une parcelle de terrain sise à Haramous Sud.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2015-054/PR/MB
2015-01-17
449.Décretn° 2 du 31/01/2015

Décret n° 2015-022/PR/MB projet de décret modifiant et complétant le décret n° 2003-0240/PRE et portant création du Service National d’Appui au Développement (SNAD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2015-022/PR/MB
2015-01-17
450.Arrêtén° 3 du 15/02/2015

Arrêté n° 2015-093/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain au profit du Secrétariat d’état à la Jeunesse et au Sport.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budget
2015-02-04
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