LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Recherche plein texte

1 438 résultats pour « santé publique »

541.Décisionn° 3 du 15/02/2017

Décision n° 2017-086/PR/MTRA infligeant un blâme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 2017-086/PR/MTRA
2017-02-07
542.Arrêtén° 10 du 31/05/2017

Arrêté n° 2017-079/PR/MB portant transfert des propriétés souscrit au livre foncier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Budgetn° 2017-079/PR/MB
2017-05-17
543.Décretn° 23 du 14/12/2017

Décret n° 2017-409/PR/MI fixant les règles de procédure, les modalités d’organisation et de fonctionnement des organes chargés de la gestion du statut des réfugiés en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L’intérieurn° 2017-409/PR/MI
2017-12-07
544.Décretn° 5 du 15/03/2016

Décret n° 2016-051/PR/MS portant organisation et fonctionnement de l’hôpital d’ALI SABIEH.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2016-051/PR/MS
2016-03-09
545.Décretn° 6 du 31/03/2016

Décret n° 2016-072/PR/MET modifiant le Décret n° 2015-272/PR/MET portant Organisation et Fonctionnement de l’Autorité de l’Aviation Civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2016-072/PR/MET
2016-03-24
546.Décretn° 12 du 30/06/2016

Décret n° 2016-148/PRE fixant les attributions des Ministères.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2016-148/PRE
2016-06-16
547.Arrêtén° 3 du 15/02/2015

Arrêté n° 2015-121/PR/MAEPERH portant interdiction d’extraction des matériaux dans les zones de captages de la Nappe de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 2015-121/PR/MAEPERH
2015-02-15
548.Arrêtén° 7 du 15/04/2015

Arrêté n° 2015-228/PR/MHUE portant réorganisation de la procédure d’instruction et de délivrance du Permis de Construire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'habitat, de L'urbanisme et de L'environnementn° 2015-228/PR/MHUE
2015-04-04
549.Décretn° 8 du 30/04/2015

Décret n° 2015-129/PRE portant création d’une Cellule d’Urgence chargée de la Coordination de l’aide aux réfugiés du Yémen.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2015-129/PRE
2015-04-27
550.Arrêtén° 21 du 15/11/2015

Arrêté n° 2015-708/PR/MENSUR Relatif au Diplôme d’Etat de Préparateur en Pharmacie et fixant ses modalités de délivrance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 2015-708/PR/MENSUR
2015-11-14
551.Loin° 3 du 15/02/2014

Loi n° 24/AN/14/7ème L portant mise en place d’un système d’Assurance Maladie Universelle.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 24/AN/14/7ème L
2014-02-05
552.Loin° 12 du 30/06/2014

Loi n° 53/AN/14/7ème L portant organisation du ministère du budget.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 53/AN/14/7ème L
2014-06-23
553.Décretn° 7 du 15/04/2013

Décret n° 2013-058/PRE fixant les attributions des Ministères.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2013-058/PRE
2013-04-14
554.Arrêtén° 12 du 30/06/2013

Arrêté n° 2013-377/PR/MDC portant fortification de la farine de blé destinée à la consommation humaine en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2013-377/PR/MDC
2013-06-30
555.Arrêtén° 12 du 30/06/2013

Arrêté n° 2013-376/PR/MDC portant fortification de l’huile vegetable destinée à la consommation humaine en République de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2013-376/PR/MDC
2013-06-30
541555 sur 1 438