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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 2002-0399/PR/MENES portant organisation d’un concours de recrutement d’un Inspecteur du Premier Degré Option Arabe.
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Décision n° 2002-0398/PR/MENES portant organisation d’un concours de recrutement de deux Inspecteurs de l’Education Nationale.
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Décret n° 2002-0097/PR/MENESUP portant création d’un Ordre de l’Etoile de l’Education.
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Décret n° 2002-0103/PR/MENES définissant les attributions des différents organes de MENESUP.
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Décision n° 2002-0470/PR/MENES fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 2002-2003 et la rentrée 2003-2004.
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Arrêté n° 2002-0487/PR/MENESUP portant création d’une Commission Nationale pour l’Education, les Sciences & la Culture (CNESC)
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Arrêté n° 2002-0488/PR/MENESUP créant le Brevet de Technicien Supérieur «Transport» et définissant les conditions de délivrance de ce diplôme.
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Arrêté n° 2002-0568/PR/MENESUP portant transfert de Gestion au BGEDF.
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Rectificatif n° 2002-0582/PR/MENESUP à la décision n° 2002-0470/PR/MENESUP du 23 juin 2002 fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 2002-2003 et la rentrée 2003-2004.
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Décision n° 2002-0605/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves-instituteurs et les élèves-instituteurs adjoints, session 2002.
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Arrêté n° 2002-0640/PR/MENESUP portant création d’une Bourse d’Excellence en faveur des lauréats du baccalauréat.
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Arrêté n° 2002-0745/PR/MENESUP portant création d’un conseil disciplinaire pour les examens et concours organisés par le Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur.
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Arrêté n° 2002-0744/PR/MENESUP accordant l’autorisation d’ouvrir et de diriger une école dite «Osman Ben Afane».
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Décision n° 2002-0750/PR/MENESUP fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année universitaire 2002-2003 et la rentrée 2003-2004.
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Arrêté n° 2002-0749/PR/MENESUP accordant l’autorisation d’ouvrir une école privée d’enseignement primaire et secondaire 1er cycle dénommée «Al Farouk».
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