2 923 résultats
Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 75-674/SG/FEP infligeant un blâme à un infirmier du corps territorial de la Santé publique
Décision n° 75-667/SG/FP portant titularisation des contrôleurs stagiaires du corps territorial des Contributions
Décision n° 75-679/SG/FP infligeant un blâme à un agent sanitaire du corps territorial de la Santé publique
Décision n° 75-662/SG/FP portant admission d’un sergent de la Garde territoriale au bénéfice d’une retraite
Arrêté n° 75-668/SG/FP portant nomination d’un chef de poste administratif.
Arrêté n° 75-712/SG/FP portant nomination d’un adjoint au Cercle de Tadjourah.
Décision n° 75-698/SG/FEP infligeant un blâme à un infirmier du corps territorial de la Santé publique
Décision n° 75-721/SG/FEP infligeant un blâme à un agent technique et ouvrier du corp territorial des Travaux nublies et du Port.
Arrêté n° 75-746/SG/CG portant nomination d’un chef du Service de l’’Elevage et des Pêches
Décision n° 75-727/SG/FEP infligeant un blôme à un infirmier du corps territorial de la Santé publique
Rectificatif n° 75-759/SG/FP à l’additif n° 75-247/SG/FP du 17 février 1975 à la décision n 74-1762/SG/FP du 14 novembre 1974 constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année -1974,du personnel- du corps territorial de la Santé publique .
Décision n° 75-766/SG/FP accordant la démission de son emploi offerte par un agent du corps territorial des Postes et Télécommunications
Additif n° 75-771/SG/FP à la décision n° 75-533//SG/FP du 21 mars.1975 portant intégration du personnel dans le cadre territorial de la Police .
Décision n° 75-782/SG/FP portant titularisation d’un agent stagiaire du corps territorial des Postes et Télécommunications .
Décision n° 75-788/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du corps territorial de la Santé publique .