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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 75-1156/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion de personnel des cadres territoriaux.
Décision n° 75-1152/SG/FP portant promotion d’échelon d’un instituteur principal du corps territorial de l’Enseignement Public du 1er degré.
Décision n° 75-1217/SG/FP accordant une permission libérable et une concession de passage de retour à un VAT.
Décision n° 75-1214/SG/FP infligeant un blâme et une privation de solde à un agent du cadre territorial des Postes et Télécommunications.
Décision n° 7-1203/SG/FP portant admission au bénéfice d’une pension de retraite d’un planton de classe exceptionnelle Territorial.
Décision n° 75-1181/FP portant nomination des agents de contrôle stagiaires du corps territorial des contributions.
Décision n° 75-1182/FP mettant à la disposition du Ministre des Travaux Publics, des Transports et dùu Tourisme des VAT.
Décision n° 75-1185/FP infligeant un blâme à un manutentionnaire du cadre territorial des Postes et Télécommunications.
Décision n° 75-1190/SG/EFP portant mutation du personnel.
Décision n° 75-1196/SG/FP portant ou révocation de son emploi d’un Commis des SAF du cadre territorial de l’Administration générale.
Décision n° 75-1197/SG/FP portant suspension de ses fonctions d’un ouvrier de 1er classe du cadre territorial des Travaux Publics.
Décision n° 75-1198/SG/FP infligeant la sanction de retard à l’avancement d’échelon À un assistant d’élevage du cadre territorial.
Rectificatif n° 75-1202/SG/FP à l’article de la déciion n° 73-358/SG/FP du 1er mars à 1973 portant nomination de M. Saïd Mohamed Kahin, en qualité d’infirmier diplômé d’Etat du cadre territorial de la Santé Publique.
Arrêté n° 1219/SG/FP accordant une mise en disponibilité à un commis des services administratifs et financiers.
Décision n° 75-1229/SG/FP portant Suspension de ses fonctions d’un agent technique et ouvrier du cadre territorial des TPP.