LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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1 438 résultats pour « santé publique »

691.Arrêtén° 4 du 21/08/1980⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 80-0165/SG/FIN portant report sur l’excercice 1980 des crédit disponible à la date du 31 décenbre 1979, sur les chapitre de depense en capitale à des pération inscrites sur le budjet de l’ exercice 1979 et non termines a cette date.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieurn° 80-0165/SG/FIN
1980-02-27
692.Arrêtén° 5 du 31/12/1980⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 80-0500/PR/FP modifiant l’arrêté n° 70-1061/SG/CG du 9 septembre 1970.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publicsn° 80-0500/PR/FP
1980-03-30
693.Décretn° 5 du 31/12/1980⭐ Post-indépendance

Décret n° 79-102/PR relatif aux logements administratifs et avantages en nature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 79-102/PR
1980-11-03
694.Arrêtén° 1 du 03/01/1981⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 1183/PR/ENS portant création du Comité National des Sports.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministre,chargé du Portn° 1183/PR/ENS
1980-08-09
695.Loin° 1 du 03/01/1981⭐ Post-indépendance

Loi n° 131/AN/80 portant délégation d’une partie des pouvoirs de l’Assemblée nationale à la Commission permanente, jusqu’à l’ouverture de la deuxième session ordinaire de 1980 dite « Session budgétaire».

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 131/AN/80
1980-06-17
696.Loin° 3 du 10/07/1979⭐ Post-indépendance

Loi n° 58/AN/79 Énonçant les condition requises pour exerce les profession paramédicale en république de Djibouti

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 58/AN/79
1979-01-25
697.Loin° 3 du 10/07/1979⭐ Post-indépendance

Loi n° 57/AN/79 énonçant les règles d’exercice des professions médicales.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 57/AN/79
1979-01-25
698.Loin° 3 du 10/07/1979⭐ Post-indépendance

Loi n° 56/AN/79 énonçant les conditions requises pour l’exercice des professions médicales en République de Djibouti.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 56/AN/79
1979-01-25
699.Loin° 3 du 10/07/1979⭐ Post-indépendance

Loi n° 54/AN/79 portant organisation de la profession médicale en République de Djibouti.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 54/AN/79
1979-01-25
700.Loin° 3 du 10/07/1979⭐ Post-indépendance

Loi n° 55/AN/79 énonçant les conditions requises pour exercer la profession de pharmacien d’officine.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 55/AN/79
1979-01-25
701.Arrêtén° 4 du 14/10/1979⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 79-0470/PR/FP portant prorogation du mandat des représentants du personnelle des cadre au sein des commissions administratives paritaire

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Fonction Publiquen° 79-0470/PR/FP
1979-05-03
702.Loin° 5 du 31/12/1979⭐ Post-indépendance

Loi n° 70/AN/79 relative aux mesures de défense sanitaire et sociale contre les maladies vénériennes.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 70/AN/79
1979-05-31
703.Arrêtén° 2 du 23/01/1978⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 78-0037/PR rectificatif à l’arrêté n° 77-547/PR du 23 novembre 1977.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 78-0037/PR
1978-01-01
704.Décretn° 2 du 23/01/1978⭐ Post-indépendance

Décret n° 78-018/PR portant nomination des membres du Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 78-018/PR
1978-01-05
705.Décretn° 3 du 13/02/1978⭐ Post-indépendance

Décret n° 78-018/PR du 5 février 1978 portant nomination des membres du Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministren° 78-018/PR
1978-02-05
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